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255 résultats pour « alpinisme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2300294_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Vu : - le code du sport ; - l'arrêté du 3 juin 2019 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne ; - le code de justice administrative.

Source officielle

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TA

3ème Chambre

DTA_2203414_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

B, guide de haute montagne, est formateur en alpinisme à l'École nationale de ski et d'alpinisme (ENSA) intégrée à l'École nationale des sports de montagne (ENSM) qui est un établissement public administratif

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2508374_20250822

Administratif

22 août 2025

22 août 2025

La présente ordonnance implique qu'il soit enjoint au directeur du service national des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme d'admettre M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Jean-Pierre Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00293

Cassation

20 mars 2018

20 mars 2018

Dominique X... était un alpiniste chevronné ; que le chemin, à l'exception des portions recouvertes par des névés était dégagé ; qu'un premier névé avait été traversé peu de temps auparavant sans difficulté

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

634a4f9eacdcd6adff75aacf

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

ALPINISTES BRESTOIS DU BATIMENT, inscrite au registre du commerce et des sociétés de BREST sous le numéro 415 049 717 et portant le nom commercial ALTI CITY - ALPINISTES BRESTOIS DU BÂTIMENT - ASCENSION

Source officielle
CC

civ3

61372227cd580146773faaa7

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

civile immobilière Les Alpinistes, Galerie Les Alpinistes aux Deux Alpes (Isère), défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

634a4f9facdcd6adff75aad1

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

ALPINISTES BRESTOIS DU BATIMENT portant le nom commercial ALTI CITY - ALPINISTES BRESTOIS DU BÂTIMENT - ASCENSION 56 , immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BREST, sous le numéro 415

Source officielle
CC

civ3

613721f0cd580146773f8e6c

Cassation

20 juillet 1993

20 juillet 1993

(Morbihan), en cassation d'un arrêt rendu le 4 septembre 1991 par la cour d'appel derenoble (1ère chambre civile), au profit de la SCI Les Alpinistes, dont le siège social estalerie Les Alpinistes Les

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007744434

Admin. suprême

24 janvier 1990

24 janvier 1990

Lasvignes, Auditeur, - les observations de Me Odent, avocat de la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "LES ALPINISTES", - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2515740_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

lieu ; les crimes rituels barbares envers des enfants albinos sont un risque réel pour l'enfant Jeannette et sa famille ; cette situation impose à la famille de veiller constamment sur elle ; cet albinisme

Source officielle
?

CNDA

ECLI:FR:CNDA:2017:16017097

—

14 février 2017

14 février 2017

Le requérant, confronté à l’hostilité de la société nigériane à l’égard des personnes frappées d’albinisme, soumis tout au long de sa vie à diverses discriminations et ayant échappé à une tentative d’enlèvement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2508361_20250809

Administratif

9 août 2025

9 août 2025

du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 23 mai 2025 par laquelle le directeur par intérim du service national des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:494440.20250515

Admin. suprême

15 mai 2025

15 mai 2025

British Association of Snowsports Instructors (BASI) demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision du délégué du pôle national des métiers de l'enseignement du ski et de l'alpinisme

Source officielle
CE

4ème - 5ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000034293448

Admin. suprême

27 mars 2017

27 mars 2017

contrôle pour les activités considérées " ; qu'à ce titre, l'article R. 212-7 du même code mentionne, au nombre des activités impliquant le respect de mesures de sécurité particulières, " le ski, l'alpinisme

Source officielle
CE

4ème - 5ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000034293449

Admin. suprême

27 mars 2017

27 mars 2017

contrôle pour les activités considérées " ; qu'à ce titre, l'article R. 212-7 du même code mentionne, au nombre des activités impliquant le respect de mesures de sécurité particulières, " le ski, l'alpinisme

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Compagnie d'assurances AXA FRANCE IARDc/SCI SAINT ALPINIEN

5fdc5b03a7ab6f7f041fb7db

Appel

13 novembre 2018

13 novembre 2018

La SCI Saint-Alpinien a formé un appel incident.

Source officielle
CE

2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008257243

Admin. suprême

3 avril 2006

3 avril 2006

sur la fin de non-recevoir opposée par le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; Considérant, en premier lieu, que l'article 6 du décret attaqué, qui a mentionné le ski et l'alpinisme

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2000039_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

C E le maire de la commune de Saint-Alpinien est annulé. Article 2:Il est enjoint au maire de la commune de Saint-Alpinien de délivrer à M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:447392.20211104

Admin. suprême

4 novembre 2021

4 novembre 2021

Parmi les activités physiques et sportives qui structurent ce tableau figurent " les activités de montagne " subdivisées notamment en " alpinisme - environnement spécifique ", " ski - environnement spécifique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2613682_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

et notamment le groupe de travail « environnement spécifique escalade » dont il a la charge, ce qui porte préjudice à l’ensemble de la filière montagne ; les réunions de la section permanente de l’alpinisme

Source officielle