Le médecin rend un avis, qui est adressé au candidat et à l'autorité administrative compétente pour ouvrir et organiser l'examen ou le concours, dans lequel il propose des aménagements.

Article L 40

—

Aménagements

Article L 50

—

Aménagements

Article 102

—

Dans le cas d'un aménagement différent de ceux-ci, une réception à titre isolé ou une réception par type complémentaire sera effectuée.

Article 4

—

Lorsqu'une étude de dangers est jointe à une demande d'autorisation de modification substantielle d'un système d'endiguement ou d'un aménagement hydraulique déjà autorisé, le contenu de l'étude porte sur ce système ou cet aménagement tel qu'il se trouve

Article Q1

—

Les établissements du présent type comprennent les salles spécialement aménagées pour donner des cours et des conférences et ne comportant d'une manière permanente ni aménagement scénique, ni installation cinématographique.

Article L 46

—

Aménagements et appareils

Article L 61

—

Aménagements et décors

Article 242-15.08

—

Aménagement des cabines

Article GH U 9

—

Aménagements intérieurs

Article GH R 8

—

Aménagement des escaliers

Article L1263-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 37 > 92

Code du travail

Les aménagements consentis pour une durée ne dépassant pas un an sont notifiés au demandeur. Pendant la durée ainsi fixée, l'autorité administrative peut demander communication des documents prévus à l'article L. 1263-7.

LEGIARTI000049672863

—

Spécialité aménagements paysagers

Article M 28

—

Aménagements de sauvetage et d'intervention

Article L228-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 67 > 86

Code de l'environnement

En cas de besoin avéré et de faisabilité technique et financière, la continuité des aménagements existants destinés à la circulation des piétons et des cyclistes doit être maintenue à l'issue de la construction ou de la réhabilitation d'infrastructures

Article R423-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 97 > 14

Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique

Lorsque l'expropriant ne peut pas effectuer le relogement des locataires et des occupants des immeubles expropriés dans des locaux existants ou en construction lui appartenant ou susceptibles d'être mis à sa disposition, il est habilité à acquérir et à aménager

Article Annexe 2

—

BTSA SPÉCIALITÉ AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS

Article ANNEXE II

—

Aménagements agricoles hydrauliques et fonciers.

Article ANNEXE

—

Aménagements agricoles hydrauliques et fonciers.

Article Annexe 61-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 81

Code de la santé publique

2114 : Terrains de gisement 2115 : Terrains bâtis 2121 : Agencements et aménagements des terrains nus - Plantations à demeure 2122 : Agencements et aménagements des terrains aménagés - Plantations à demeure 2124 : Agencements et

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