Code ROME : B1806-tapisserie-décoration en ameublement Réglementation de l'activité : Néant. Autorité responsable de la certification : Ministère chargé de l'emploi.

Article 1

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Ingénieurs et cadres d'étude, recherche et développement des autres industries (imprimerie, matériaux souples, ameublement et bois). 386d. Ingénieur et cadres de la production et de la distribution d'énergie et de l'eau. 387a.

Article Annexe I

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PLATRIER-PLAQUISTE (233) CAP SERRURIER METALLIER (254) CAP SOLIER-MOQUETTISTE (233) CAP TAILLEUR DE PIERRE- MARBRIER DU BATIMENT ET DE LA DECORATION (232) CAP ACCESSOIRISTE REALISATEUR (323) CAP CANNAGE ET PAILLAGE EN AMEUBLEMENT

Article Annexe

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Code ROME : B1806-Tapisserie-décoration en ameublement. Réglementation de l'activité : Néant. Autorité responsable de la certification : Ministère chargé de l'emploi.

Article Annexe I

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P. cannage et paillage en ameublement (234) C. A. P. ébéniste (234) C. A. P. arts et techniques du verre, option vitrailliste (224) C. A. P. ferronnier (254) C. A. P. staffeur ornemaniste (233) C. A. P. tapissier-tapissière d'ameublement (242) C. A.

Article Annexe

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Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Aéronautique, spatial, alimentaire, armement, automobile, bâtiment et travaux publics, bois, ameublement, chimie, chimie fine, construction navale, éco-industrie, électricité

Article D113-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 31 > 30

Code forestier (nouveau)

de la biodiversité ; 20° Le président du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière ; 21° Le président du conseil d'administration de l'Institut technologique forêt, cellulose, bois-construction et ameublement

Article 1

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3BIIIGestionnaire en organisation et performance industrielle200p 251p5 ansCESIIIIPâtissier confiseur glacier traiteur (BM) 221s5 ansAssemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IIIDécorateur (trice) en ameublement

LEGIARTI000049222414

—

Bois et ameublement. Cartographie, topographie et systèmes d'information géographique. Chimie : formulation. Chimie de synthèse. Chimie et physique des matériaux. Chimie industrielle. Commerce et distribution.

Article Annexe Ia

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Les productions de ces structures peuvent relever des domaines suivants : -Arts de la table, -Vitrail et Décoration architecturale, -Ameublement et décoration, -Luminaire, -Flaconnage, -Accessoires de mode, -Bijouterie, -Edition d'art, -Enseigne

LEGIARTI000026498432

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Intervention technique en ameublement et bois. Conduite d'équipement de production chimique ou pharmaceutique. Assemblage, montage d'articles en cuirs, peaux. Conduite de machine de fabrication de produits textiles.

Article Annexe Ib (suite)

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administrative d‘un marché privé 1.23 - Les garanties et les responsabilités 1.3 - Les systèmes économiques S 2 - Arts appliqués 2.1 - Arts, techniques et civilisations 2.2 - Histoire des styles 2.21 - Les principaux styles (architecture, ameublement

Article 1

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restauration de patrimoine 232s 3 ans Conseil (départemental) d'architecture urbanisme environnement du Gers (CAUE 32) IV Second d'exploitation serriste 211 5 ans Centre méditerranéen de formation aux métiers du maraîchage (CMFMM) IV Eco-recycleur ameublement

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Commerces de gros et de détail Ameublement (établissements de commerce de détail). Bricolage (établissements de commerce de détail). Débits de tabac. Distribution de carburants et lubrifiants pour automobiles (postes de).

LEGIARTI000020648453

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Habillement, campement, couchage, ameublement, chauffage, éclairage, ventilation. Entretien des véhicules, de l'armement et des munitions. Entretien du matériel du service des transmissions. Service de santé. - Matériel de fonctionnement.

Article 223 a-II-2/02

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armoires, coiffeuses, secrétaires et commodes sont entièrement construits en matériaux incombustibles approuvés, étant toutefois entendu que leur plan de travail peut porter un revêtement combustible ne dépassant pas 2 mm d'épaisseur ; 22.2. tout ameublement

Article Annexe I (suite)

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Conseillers, clients: charpentier, menuisier, ameublement, négociant, état (S.N.C.F., E.D.F., D.D.E.). Fournisseurs de produits.

Article 125

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des industries de l'ameublement ainsi que des industries du bois CTI de la filière bois : Comité professionnel de développement des industries françaises de l'ameublement et du bois (CODIFAB), Institut technologique FCBA (filière cellulose, bois, ameublement

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