Codes de loi français

Article 219-16

D'un récepteur NAVTEX ; 4. D'un récepteur AGA d'INMARSAT qui peut être incorporé à une station terrienne de navire INMARSAT C, de classe 2 ou 3 ; 5. D'un émetteur-récepteur VHF portatif SMDSM ; 6.

Article 219-20

D'un émetteur-récepteur VHF portatif SMDSM ; 3. D'une radiobalise de pont par satellite COSPAS-SARSAT fonctionnant dans la bande des 406 MHz ; 4.

Article 221-IV/07

la voie 70 l'émission d'alertes de détresse depuis le poste de navigation habituel du navire (1) ; et .1.2 en radiotéléphonie sur les fréquences 156,300 MHz (voie 6), 156,650 MHz (voie 13) et 156,800 MHz (voie 16) ; .1.bis en outre, d'un deuxième émetteur-récepteur

Article 1

de l'Aisne Laon Antenne de Château-Thierry Centre pénitentiaire de Château-Thierry Antenne de Laon Circonscription judiciaire de Laon Antenne de Saint-Quentin Circonscription judiciaire de Saint-Quentin Antenne de Soissons Circonscription judiciaire

Article 221-IV/15 bis

dispositions supplémentaires suivantes sur la duplication du matériel en zone A3 : Dans la zone océanique A3, la duplication sera assurée par une deuxième station terrienne de navire d'un service mobile par satellite agréé et non par un deuxième émetteur-récepteur

Article 240-2.03

complémentaire suivant : - un moyen de positionnement électronique par satellites ou stations terrestres ; - un document regroupant les instructions de mise en œuvre des dispositifs d'assèchement et de lutte contre l'incendie ainsi que l'abandon ; - un émetteur-récepteur

Article 2

NOUVELLE Siège Entités fonctionnelles Ressort Seine-Maritime CPAL de Rouen Rouen Antenne de Rouen Circonscription judiciaire de Rouen CPAL de Dieppe Antenne de Dieppe Circonscription judiciaire de Dieppe CPAL

Article 2

ROYAUME-UNI Institut français du Royaume-Uni (dont antenne Institut français d'Ecosse). RUSSIE Institut français de Russie (dont antenne à Saint-Pétersbourg). RWANDA Institut français du Rwanda (dont antenne à Igikari).

Article 341-5

. - Interface : L'interfaçage des systèmes de visualisation des cartes électroniques et des appareils raccordés doit être conforme aux normes suivantes : - CEI 61162-1 éd4. 0 (2010-11)-Partie 1 : "Emetteur unique et récepteurs multiples" - CEI 61162

Article Annexe 2

intérieures report infirmier) x Equipements vidéo pénitentiaire x Centrale alarme anti-intrusion (détection périmétrique) x Détecteur ouverture de portes (zone hospitalière) x Onduleur (selon équipement protégé) x Alarmes (émetteurs

Article 1

Ce service est constitué d'une cellule nationale et de neuf antennes. Un référent agricole est désigné au sein de la cellule nationale et, à l'exception des antennes de Fort-de-France et de Saint-Denis, de chacune des antennes.

Article L232-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 64 > 78

Les personnes mentionnées à l'article L. 231-8 doivent bénéficier d'au moins un entretien avec un médecin dans l'une de ces antennes. Cet entretien est validé par la délivrance d'une attestation.

Article 221-IV/14

passerelle (résolution MSC.302(87)) ; .4 Normes de fonctionnement des installations radioélectriques de bord à ondes métriques pour les communications vocales et l'appel sélectif numérique (résolution MSC.511(105)) ; .5 Normes de fonctionnement des émetteurs-récepteurs

Article 4

Sont abrogés : - l'arrêté du 3 mai 1976 portant création d'une antenne de l'Office central pour la répression du banditisme à Lyon et organisation en brigade de recherche et d'intervention ; - l'arrêté du 28 septembre 1978 portant création d'une antenne

Article 1

En ce qui concerne la redevance forfaitaire prévue à l'article 5 (1°) dudit décret, le taux de base prévu pour les récepteurs de télévision de 1ère catégorie auquel il est fait référence est celui qui est fixé ci-dessus, soit pour les récepteurs "noir

Article D6323-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 66 > 22

Les antennes mentionnées au troisième alinéa de l'article L. 6323-1 peuvent être rattachées à un ou plusieurs centres de santés gérés par un même gestionnaire. Chaque antenne est soumise à l'ensemble des règles applicables aux centres de santé.

Article 1

Les antennes collectives destinées à la réception des programmes de radiodiffusion émis sur ondes métriques ou décimétriques (radiodiffusion sonore et télévision) et dont l'existence constitue un motif sérieux et légitime de s'opposer à l'installation

Article D232-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 64 > 26

Il précise le ressort territorial d'intervention des antennes médicales de prévention du dopage. Dans chaque ressort territorial, une seule antenne bénéficie de l'agrément mentionné à l'article L. 232-1.

Article 1

La société Antenne 2, créée par le décret susvisé du 17 septembre 1982, est chargée de procéder aux opérations de liquidation de la société Antenne 2 créée par l'article 8 de la loi du 7 août 1974.

Article Annexe 5

1er régiment de choc - centre national d'entrainement commando ; - 13e régiment de dragons parachutistes ; - 1er régiment parachutiste d'infanterie de marine ; - 2e régiment étranger de parachutistes. 2° Unités du service de santé des armées : - 67e antenne