Codes de loi français

Article 221-VI/05

Arrimage et assujettissement 1.

Article 221-VI/07

Chargement, déchargement et arrimage des cargaisons solides en vrac (1) 1 Aux fins du présent article, on entend par représentant du terminal une personne désignée par le terminal ou une autre installation où le navire est chargé ou déchargé, qui est

Article 229-III.03

Disponibilité et arrimage des embarcations ou radeaux de sauvetage et des canots de secours 1.

Article 228-7.06

Disponibilité et arrimage des embarcations ou radeaux de sauvetage et des canots de secours 1.

Article 223 a-III/07

Arrimage des embarcations et des radeaux de sauvetage NAVIRES NEUFS ET EXISTANTS DES CLASSES B, C ET D : 1.

Article Annexe IV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 75 > 81

Informations et documents à fournir au transporteur par le donneur d'ordre Article 4 Modification du contrat de transport Article 5 Matériel de transport Article 6 Conditionnement, emballage et étiquetage des marchandises Article 7 Chargement, calage, arrimage

Article 221-III/13

Arrimage des embarcations et des radeaux de sauvetage .1 ni l'embarcation ou le radeau de sauvetage ni leurs dispositifs d'arrimage ne doivent gêner le fonctionnement d'une autre embarcation de sauvetage, d'un autre radeau de sauvetage ou d'un canot

Article Annexe IV

Conditions de réalisation À partir de tout ou partie des données suivantes : -d'activités de transport telles que groupage, dégroupage, chargement, déchargement, arrimage, livraison de la marchandise et enlèvement ; -d'activités de mise à quai ; -des

Article Annexe à l'article D4451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40

Article 12 Chargement, arrimage, conservation de la marchandise, protection contre les intempéries, déchargement 12.1. Chargement, calage, arrimage.

Article Annexe II

.) ; - réaliser des livraisons et enlèvements ; - participer au chargement du véhicule ; - réaliser les calages et arrimages ; - renseigner les documents nécessaires et prendre des réserves si besoin ; - rendre compte oralement de son activité.

Article Annexe I b

G4S2- Les règles de sécurité liées au transport et à la logistique ▪ Les mesures de sécurité liée au transport (arrimage, calage, lavage ...)

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Article 8 Chargement, arrimage, conservation de la marchandise, protection contre les intempéries, déchargement 8.1. Chargement, calage, arrimage.

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

-Arrimage des embarcations et radeaux : Descriptif. F.-Dispositifs d'embarquement : Descriptif ; Eclairage. G.

Article Annexe 180-A.3

système de ventilation des ponts-garages fonctionne à tout moment, si la ventilation est renforcée lorsque le moteur des véhicules est en marche et s'il existe sur la passerelle un dispositif indiquant que la ventilation des ponts-garages fonctionne. 7 Arrimage

Article Annexe

Précautions à prendre ; - arrimage, définition, efforts, points d'attache ; - documents de chargement. 3.3.2.

Article Annexe Ia

Tractage et arrimage d'un aéronef. Participation au roulage d'un aéronef. Parcage de l'aéronef selon les règles. Mise en place du matériel de campement. R3.6. Démontage et remontage corrects de l'aéronef.

Article Annexe 130-A.1

Renseignements : - caractéristiques du dispositif de gaz inerte ; - caractéristiques des dispositifs fixes d'extinction de l'incendie ; - caractéristiques des installations de pompage, de tuyautage et de déchargement ; - spécifications et arrimage du

Article Annexe I

- Les matériels de manutention sont contrôlés ainsi que leur arrimage. C3.2 - remettre en conformité C3.2 - remettre en conformité le véhicule - Le véhicule - L'outillage du lot de bord. - Les manuels d'utilisation

Article Annexe I (suite)

chargement et déchargement Les responsabilités du conducteur, du transporteur, du chargeur Le rôle du conducteur lors d'une opération de chargement X L'arrimage des marchandises Les différents supports d'arrimage Les notions de calage et arrimage