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44 475 résultats pour « article 378 »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 44

Code inconnu

Toute violation de serment est punie des peines prévues à l'article 378 du code pénal.

Article ANNEXE 13

Code inconnu

Limite est des parcelles ZL 350, ZL 401 et ZL 378 incluses. Traversée du boulevard de la Côte-aux-Pigeons jusqu'à la limite nord-est de la parcelle ZL 360 incluse. Parcelles section ZL numérotées 337, 338, 342 et 360 incluses.

Article 1

Code inconnu

6e échelon 352 5e échelon 341 4e échelon 340 3e échelon 336 2e échelon 334 1er échelon 329 GROUPE 3, 2e classe 11e échelon 416 10e échelon 392 9e échelon 378

Article 2

Code inconnu

A titre d'illustration, la mise en œuvre des méthodes prévues dans la norme NF EN 378-2 (version de 2017) répond aux exigences du présent paragraphe.

Article D651-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

Les dispositions relatives aux formations dispensées dans les instituts et écoles extérieurs aux universités sont fixées par : 1° Le décret n° 93-1144 du 29 septembre 1993 relatif à Centrale Lille Institut ; 2° Le décret n° 92-378 du 1er avril 1992 relatif

Article Annexe II

Code inconnu

EMPLOIS ÉCHELONS (indices bruts) Echelon de stage 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12(*) Assistante sociale 299 326 344 373 389 423 453 485 520 551 593 Directrice de crèche 363 378 394

Article 1

Code inconnu

476 5e échelon : 457 4e échelon : 437 3e échelon : 420 2e échelon : 391 1er échelon : 370 A compter du 1er août 1997 : Troisième catégorie 10e échelon : 450 9e échelon : 438 8e échelon : 423 7e échelon : 408 6e échelon : 393 5e échelon : 378

Article 52

Code inconnu

Par dérogation aux articles 5 et 19 à 33 inclus de l'ordonnance n° 45-1484 du 30 juin 1945, les infractions aux dispositions concernant les ententes et les positions dominantes assimilées à la pratique de prix illicites ne peuvent être constatées et poursuivies

Article L213-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 03 > 41

Code de l'environnement

Sur les autres terrains, ces acquisitions sont réalisées par l'agence de l'eau dans les conditions prévues pour les acquisitions du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres par les articles L. 322-3 à L. 322-6, L. 322-7 et L. 322-8

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 44

Arrêté du 8 octobre 1986 fixant les plafonds de loyers à prendre en considération pour le calcul de l'allocation de logement prévue au titre V du livre VII du code de la sécurité sociale

ou d'un ménage ayant trois enfants ou personnes à charge ; 1 146 F, s'il s'agit d'une personne ou d'un ménage ayant quatre enfants ou personnes à charge ; 1 262 F, s'il s'agit d'une personne ou d'un ménage ayant cinq enfants ou personnes à charge ; 1 378

Article Tableau annexe 3

Code inconnu

: 6ème échelon : 271 : 337 : 272 : 339 : : 7ème échelon : 283 : 353 : 284 : 354 : : 8ème échelon : 295 : 368 : 296 : 370 : : 9ème échelon : 302 : 378

Article 23

Code inconnu

annexes, y compris fonds de concours 0 0 Comptes spéciaux Comptes d'affectation spéciale ― 3 776 ― 3 801 25 Comptes de concours financiers ― 3 378

Article 48

Code inconnu

Annexe -Décret n° 2007-378 du 21 mars 2007 Art. ANNEXE -Décret n° 2007-381 du 21 mars 2007 Art.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 09

Arrêté du 5 novembre 1959 portant classement indiciaire des emplois communaux

: : 302 : 315 : 330 : 343 : : : :-----------------------------: : 9 : 10 : 11 : : :-----------------------------: : : : 358 : 371 : 378

Article Annexe A

Code inconnu

POPULATION POPULATION 42 ALSACE 1 815 493 1 847 604 72 AQUITAINE 3 119 778 3 206 667 83 AUVERGNE 1 335 938 1 379 138 26 BOURGOGNE 1 628 837 1 681 649 53 BRETAGNE 3 094 534 3 194 026 24 CENTRE 2 519 567 2 591 265 21 CHAMPAGNE-ARDENNE 1 338 850 1 378

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

Rautahi 1 762 1 0 2 499,81 € Cap sur l'avenir 1 674 0 1 2 374,96 € Force martiniquaise de progrès 4 451 2 0 1 578,69 € Rassemblement démocratique pour la Martinique 2 500 2 0 886,71 € Mouvement libéral populaire 462 1 0 655,45 € Archipel Demain 378

Article Annexe

Code inconnu

non reconductibles Places nouvelles MONTANT ACTUALISÉ Alsace 73 780 0 15 221 432 Aquitaine 501 346 397 747 23 237 532 Auvergne 241 450 73 000 8 159 401 Basse-Normandie 218 205 147 000 9 688 442 Bourgogne 313 877 73 000 15 584 841 Bretagne 378

Article ANNEXE 11

Code inconnu

Limite formée par la limite est de l'esplanade de Fontainebleau (centre technique municipal) incluse et la façade ouest de l'immeuble situé au 378, avenue de Verdun exclu, à l'intérieur de la parcelle AH 462.

Article Annexe

Code inconnu

Tarn 66 256 66 256 Tarn-et-Garonne 83 643 83 643 Var 221 523 221 523 Vaucluse 60 962 46 496 Vendée 97 785 97 785 Vienne 151 741 151 741 Haute-Vienne 15 998 15 998 Vosges 48 080 48 080 Yonne 115 419 115 419 Territoire de Belfort 35 378

Article L785-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 65

Code monétaire et financier

I. - Sont applicables dans les îles Wallis et Futuna, sous réserve des dispositions prévues au II et au III, les articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau

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