Sous-épreuve B3 : conduite de techniques de nettoyage industriel, de nettoiement U32 Sous-épreuve E31 : techniques professionnelles et analyse de pratique professionnelle U31 Sous-épreuve C3 : gestion prévisionnelle et suivi de chantier en assainissement

Article 34

—

Les exploitations placées sous arrêté préfectoral portant déclaration d'infection font l'objet, en vue de leur assainissement, des mesures ci-après : 1° L'abattage des animaux soumis à l'obligation de marquage sur leucose bovine enzootique en application

Article R621-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 35 > 38

Code du patrimoine

exhaussements dans un terrain classé ; 2° Le déboisement ou le défrichement sur un terrain classé ; 3° Les travaux qui ont pour objet ou pour effet de mettre hors d'eau, consolider, aménager, restaurer, mettre aux normes, mettre en valeur, dégager ou assainir

Article 1

—

Déchets, assainissement Connaissances de base : 3.4. Sécurité du travail Connaissances de base : 3.5. Restauration Les formules de restauration. Spécialité 4 : Aménagement urbain et développement durable Connaissances de base : 4.2.

Article D542-86

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 72 > 66

Code de l'environnement

Pour les installations nucléaires de base, ces estimations prennent pour hypothèse un assainissement des installations permettant leur déclassement à terme.

Article R335-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

Code de l'éducation

Spécialités plurivalentes de la communication et de l'information ; q) Techniques de l'image et du son ; Services à la collectivité : r) Aménagement du territoire, développement, urbanisme ; s) Développement et protection du patrimoine culturel ; t) Assainissement

Article 5

—

: : 3° Urbanisme : 1 : : 4° Espaces verts : 1 : : 5° Autres techniques urbaines (ordures : : : ménagères, eau et assainissement

Article 3

—

entretenus dans l'exploitation ou le moyen de transport ; -l'examen clinique, avec prise de température, des animaux suspects et, en cas de foyer, d'échantillons des animaux abattus puis éventuellement de ceux réintroduits après abattage total, assainissement

Article L2224-7-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 45 > 98

Code général des collectivités territoriales

Une commune qui assure la gestion des compétences “ eau ” et “ assainissement ” peut réaliser, avec l'établissement public de coopération intercommunale et les communes du bassin versant, des études sur la gestion de la ressource en eau et sur la sécurité

Article Annexe 1

—

RÉFÉRENCE COMPRISE ENTRE LE 1ER JUILLET 2023 ET LE 30 JUIN 2024 SECTEUR D'ACTIVITÉ TAUX DE SÉPARATION MÉDIAN Fabrication de denrées alimentaires, de boissons et de produits à base de tabac 190,77 % Production et distribution d'eau-assainissement

Article Annexe III

—

Les périodes de formation en milieu professionnel s'effectuent dans les entreprises ou les collectivités territoriales dont les activités spécifiques par secteur sont : - A51 : assainissement . maintenance des réseaux et des ouvrages d'eaux usées et pluviales

LEGIARTI000036562374

—

ainsi que des connaissances scientifiques et techniques en lien avec les paysages (géomorphologie, hydrographie, agronomie, horticulture, écologie, géographie naturelle et humaine…) et certains principes de l'ingénierie intéressant le paysage (assainissement

Article D2224-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 60 > 88

Code général des collectivités territoriales

d'assainissement ; 2° La gestion financière des services d'eau potable et d'assainissement ; 3° Les performances des services d'eau potable et d'assainissement ; 4° La connaissance et la gestion patrimoniale des équipements et ouvrages d'eau potable et assainissement

Article 33

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Section 3 : Assainissement des cheptels infectés., Art. 31, Art. 32, Art. 33, Sct. Section 4 : Cas particulier : suspension de qualification., Art. 34, Sct.

Article 40

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Section 3 : Assainissement des troupeaux infectés., Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 34, Sct. Chapitre VI : Dispositions relatives à la tuberculose caprine., Art. 35, Art. 36, Sct.

Article Annexe 1

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Accueil, hôtellerie, tourisme : sauf : Tourisme - option A : voyage et transport de voyageur - option B : information touristique - option C : hôtesses 336 - Coiffure, esthétique et autres spécialités des services aux personnes 343 - Nettoyage, assainissement

Article ANNEXE

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Eaux récréatives, assainissement et eaux résiduaires. Ressources en eau de surface et souterraine. Dangers et risques pour la santé humaine liés aux agents biologiques.

LEGIARTI000050802667

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d’assurance chômage classés selon leur taux de séparation moyen sur la période 2017-2019 SECTEUR D'ACTIVITÉ TAUX Fabrication de denrées alimentaires, de boissons et de produits à base de tabac 365 % Production et distribution d'eau- assainissement

Article Annexe II

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l'environnement-partie 2 : prélèvement d'eau résiduaire", - le guide technique opérationnel établi par AQUAREF, relatif aux pratiques d'échantillonnage et de conditionnement en vue de la recherche de micropolluants prioritaires et émergents en assainissement

Article 2

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la fixation des quantités d'eau et d'énergie nécessaires pour les desservir, la détermination des points de prise et la construction des canaux primaires d'amenée des eaux et des stations de pompage d'irrigation, la détermination des périmètres à assainir

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