X..., qui a vendu le tableau aux époux Z... le 15 septembre 1995, explique comment ce tableau a été retourné à la galerie pour y subir quelques retouches, et qu'à la suite de ce retour, il était possible

d'un tableau de Van Gogh, intitulé "Jardin à Auvers", et relatant la demande d'annulation de la vente aux enchères de ce tableau, réalisée par M.

n'indiquait le nombre de licenciements autorisés ainsi que les activités et catégories professionnelles concernées, la décision attaquée a dénaturé les termes clairs et précis de ces tableaux, partant

Z..., auteur d'un catalogue " raisonné et complet " des œ uvres de l'artiste, pour voir reconnaître l'authenticité contestée desdits tableaux, voir ordonner leur inscription au catalogue raisonné et obtenir

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que le 25 octobre 1985, Mme X..., propriétaire d' un tableau de l'école française du XVIIe

Ce dispositif, propre à l'utilisateur de services de paiement et placé sous sa garde, vise à l'authentifier".

Invoquant un défaut d'authenticité du tableau établi par une expertise judiciaire, [A] [Y], venant aux droits de son époux décédé, a assigné la société et M.

de l'oeuvre ; que ce n'est que seize mois après l'acquisition qu'à l'occasion de la Biennale des antiquaires, l'authenticité de l'oeuvre a été mise en cause ; que l'appelante s'étonne qu'en 1989 le tableau

, par quelque technique que ce soit, la signature d'un artiste dont l'oeuvre est tombée dans le domaine public, enfin, que des précautions avaient été prises pour que la mention selon laquelle les tableaux

[O], du cabinet d'expertise [M], avec pour mission de : Authentifier le tableau [T] ; Se faire communiquer tous documents et pièces qu'il estimera utiles à l'accomplissement de sa mission ; Evaluer

vente du tableau litigieux avait été réalisée ; que Marc Z... ne démontre pas que Bozena A... a fautivement refusé de fournir à Laurent X... un certificat d'authenticité et de faire figurer le tableau

Y... qui l'aurait revendue à Carole Y... ; que l'acte relatant une prétendue vente du tableau, a vil prix, d'un sieur X... à M.

X... lui-même n'avait eu aucune exigence lors de son acquisition du tableau qui s'était faite sans certificat d'authenticité et qu'il lui était parfaitement loisible, au besoin après le courrier du 21

Il est apparu que l'écriture sur les faux certificats d'authenticité présentait des similitudes importantes avec celle de Mme [B] [Y], épouse de M. [O] [Z]. 5.

un stage didactique dont la durée est fixée par le président du syndicat en fonction de l'expérience et des connaissances de chaque stagiaire ; lorsqu'il l'estime satisfaisante, le bureau national authentifie

à la société [H] and Company Incorpored (la société [H]) ; qu'ayant émis des doutes ultérieurement sur l'authenticité du tableau, cette dernière a assigné [Z] [C] en nullité de la vente, prétendant qu'il

oeuvres qualifiées soit d'originales soit de douteuses, dans la mesure où il faut les considérer comme les moyens de la fraude, permettant la contrefaçon par leur copie, ce, d'autant que ni leur authenticité

Sur le préjudice découlant de la perte de l’oeuvre, elle fait valoir que l’incertitude quant à l’authenticité du tableau n’est pas un frein à l’indemnisation qu’elle réclame, dès lors qu’elle produit des