Groupe XIII : métiers de la bijouterie Classes : Joaillerie ; Bijouterie métaux précieux ; Bijouterie fantaisie ; Taille du diamant ; Lapidaires "pierres de couleur" ; Sertissage ; Orfèvrerie rétreinte ; Glyptique.

Article Annexe II

Code inconnu

Pour le CAP Art et techniques de la bijouterie-joaillerie, la période de formation en milieu professionnel permet également d'exercer des activités en situation de production. 2. Durée et modalités 2.1.

Article Annexe V

Code inconnu

- C3.1 BS, C3.2 BS, pour l'option bijouterie sertissage. - C3.1 BP, C3.2 BP, pour l'option bijouterie polissage finition. - C4.1, C4.2, C4.3, C4.4 pour les trois options. et les savoirs associés : S3, S4, S5, S6.

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

Les savoirs associés sont communs aux trois champs professionnels mais les niveaux d'acquisition et de maîtrise varient suivant l'option préparée : - bijouterie-joaillerie (BJ) ; - bijouterie-sertissage (BS) ; - polissage-finition (PF).

LEGIARTI000020570185

Code inconnu

ACCORD DÉROGATOIRE RELATIF AUX DÉLAIS DE PAIEMENT APPLICABLES ENTRE FOURNISSEURS ET DISTRIBUTEURS SPÉCIALISÉS DU SECTEUR DE L'HORLOGERIE, DE LA BIJOUTERIE, DE LA JOAILLERIE ET DE L'ORFÈVRERIE Article 1er Le présent accord concerne la relation d'achat

Article 56 J octodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 93

Code général des impôts, annexe IV

Les personnes physiques ou morales désignées à l'article L. 834-6 du code de commerce sont dispensées de la tenue du registre pour les ouvrages plaqués ou doublés d'or, d'argent et de platine sur du métal commun, les ouvrages de bijouterie, de joaillerie

Article 2

Code inconnu

commission est composée : 1° Au titre du 3° du même article : - d'un représentant de la Fédération des entreprises du spectacle vivant, de la musique, de l'audiovisuel et du cinéma ; - d'un représentant de la Confédération nationale de l'horlogerie, bijouterie

Article 1

Code inconnu

PbSO4 (1 : 1) (C.A.S. n° 7 446-14-2) et Pbx SO4 (C.A.S. n° 15 739-80-7) ; - des perles d'imitation comportant un revêtement fabriqué à l'aide des sels de plomb cités à l'alinéa précédent lorsque ces perles sont en vrac ou montées sur des articles de bijouterie

Article 1

Code inconnu

Section bijouterie. Section gravure-ciselure. Section arts du feu. Section costumier de théâtre. Section arts du livre. Section reliure main. Section fleuriste. Section coiffure. Section entretien des articles textiles. Section prothèse dentaire.

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

Ciselure - En bijouterie, travail exécuté à l'aide de marteaux et ciselets. Cloison - Traverse découpée, ou rapportée qui délimite un espace.

Article L441-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 94

Code de commerce

secteur de la filière du cuir, pour les ventes entre les fournisseurs et les distributeurs spécialisés ; 9° Cinquante-neuf jours fin de mois ou soixante-quatorze jours nets après la date d'émission de la facture dans le secteur de l'horlogerie, de la bijouterie

Article Annexe 3-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 32

Code de commerce

Connaissance des arts et techniques Histoire et technique : ― des meubles et des sièges ; ― de la peinture, des estampes et des dessins ; ― de la gravure ; ― de la sculpture ; ― de la céramique ; ― de l'orfèvrerie et de la bijouterie ; ― des livres

Article Annexe 3-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 33

Code de commerce

Connaissance des arts et techniques : Histoire et technique : -des meubles et des sièges ; -de la peinture, des estampes et des dessins ; -de la gravure ; -de la sculpture ; -de la céramique ; -de l'orfèvrerie et de la bijouterie ; -des livres, manuscrits

Article Annexe II

Code inconnu

contraintes économiques, humaines, techniques de l'atelier, - l'appréhension et le repérage des méthodes de travail, - l‘exécution d'interventions conformes au référentiel des activités professionnelles, - l'appréhension des réalités du secteur de la bijouterie

Article Annexe IV

Code inconnu

Elle est notifiée à partir d'un dossier constitué de documents relatifs à l'histoire de l'art et de la bijouterie-joaillerie, aux arts appliqués et à la technologie.

Article 1

Code inconnu

Bijouterie. Groupe 4 N (taille de pierres précieuses). N° 426 (électrochimie). N° 4263 (fabrique de carborundum). N° 4265 (fabrique de carbure de calcium), du sous-groupe 4 C f. N° 42822 (fabrique de charbon artificiel), du sous-groupe 4 C g.

Article Annexe Ia

Code inconnu

certification Champ d'activité Définition : Le titulaire du CAP Arts du Verre et du Cristal est employé dans les secteurs de la fabrication et de la transformation du verre à la main, semi-automatique et mixte (gobeleterie, flaconnage, édition d'art, bijouterie

Article 1

Code inconnu

Les articles de bijouterie comportant ou non des perles fines, y compris des perles de culture ou des pierres gemmes, à l'exclusion de ceux pour lesquels les personnes visées à l'article 215 du code des douanes justifient qu'ils sont exclusivement affectés

Article 244 quater O

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 71

Code général des impôts

salariés qui exercent un des métiers d'art énumérés dans un arrêté du ministre chargé des petites et moyennes entreprises représentent au moins 30 % de la masse salariale totale ; 2° Les entreprises industrielles des secteurs de l'horlogerie, de la bijouterie

Article Annexe I

Code inconnu

OPTION TECHNIQUES D'INGENIERIE ET EXPLOITATION DES EQUIPEMENTS (BTS) 9 756 € 32032332 METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION METIERS DU MONTAGE ET DE LA POSTPRODUCTION (BTS) 9 996 € 40123412 EBENISTE (BMA) 11 670 € 50022361 ART ET TECHNIQUES DE LA BIJOUTERIE-JOAILLERIE

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