L'emploi s'exerce dans des établissements de type restaurant traditionnel, gastronomique ou à thème, dans des brasseries, chez des traiteurs, dans des restaurants d'entreprise, scolaires ou des structures de la santé, dans des cuisines centrales, industrielles

Article Annexe

—

emploi s'exerce aussi bien en restauration commerciale que sociale : en cafétéria, en restaurant d'entreprise, en collectivité, en restauration rapide, en restaurant à thème, dans des chaînes hôtelières, en petite restauration traditionnelle et en brasserie

Article CLC 1

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. - Restaurants, cafés, brasseries, débits de boissons, bars ; O. - Hôtels à voyageurs, hôtels meublés, pensions de famille ; P. - Bals ou dancings, salles de réunions, salles de jeux ; Q. - Salles de conférences ; R. - Etablissements d'enseignement

Article Annexe II : Tableau n° 19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 12 > 71

Code de la sécurité sociale

canalisation d'eau ou d'égout, d'entretien et vidange des fosses et citernes de récupération de déchets organiques ; f) Travaux effectués dans les laiteries, les fromageries, les poissonneries, les cuisines, les fabriques de conserves alimentaires, les brasseries

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Union de brasseries. U.I.M. (Union industrielle maritime). Vachette. Vernier (G). Via Assurances Vie. Vik (Le marché aux surgelés). Wagons-citernes. Bourse de Bordeaux Banque des Antilles françaises. Ciments matériaux (Cimat). Doc François. Fimaf.

Article PE 1

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Restaurants, cafés, bars, brasseries, etc. 100 200 300 Une personne au mètre carré de la surface totale des salles, déduction faite de la surface des estrades de musiciens ou autres aménagements fixes.

Article 3

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-Les conditions d'ouverture d'un débit de boissons à consommer sur place (café, brasserie, restaurant...)

Article Annexe II

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Caractéristiques de l'essence utilisée Les essais sont réalisés avec du supercarburant sans plomb conforme à la norme NF EN 228 qui n'a pas été brassé et qui est utilisé pour la première fois. 3.2.3.

Article 75

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; Circulaire du 1er février 1983 relative au programme de rattrapage pour la prévention ou la réduction des pollutions dans les abattoirs existants ; Circulaire du 21 mars 1983 relative aux malteries ; Circulaire du 22 mars 1983 relative aux brasseries

Article ANNEXE

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Le monteur doit être formé à la directive des équipements sous pression (DESP) s'il doit braser des collecteurs ou des grosses tuyauteries qui nécessitent une qualification de braseur, conformément à la norme NF EN 13133 et annexe B EN 14276-1.

Article ANNEXE

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Braser, débraser, interconnecter les composants ou sous-ensembles électroniques des appareils électrodomestiques et multimédia grand public. Procéder aux changements des composants et sous-ensembles électroniques et / ou mécaniques.

Article 1

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Française de brasserie. Française Exxon Chemical. Franklin France S.A. Gachot. Gaveau-Erard-Pleyel. Générale Scierie et Menuiserie. Georex. Grand Hôtel. Grand Marnier. Grande Maison de blanc. Grands Vins (Française des).

Article ANNEXE

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Braser, débraser, interconnecter les composants ou sous-ensembles électroniques. Procéder au changement de composants électroniques et numériques, de pièces mécaniques. Tester le bon fonctionnement de l'équipement après la remise en état.

LEGIARTI000024929071

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pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales et des légumineuses 2302 Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie

Article Annexe II

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Caractéristiques du carburant utilisé Les essais sont réalisés avec du supercarburant sans plomb conforme à la norme NF EN 228 qui n'a pas été brassé et qui est utilisé pour la première fois. 3.2.3.

Article Annexe III

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Article Annexe II (suite 1)

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DALKIA DALKIA-Chaufferie SEYNOD GIE OSIRIS GIE OSIRIS BACCARAT SA BACCARAT SA SOVAB Société des Véhicules Automobiles de Batilly (SOVAB) BRASSERIE

Article 214-3.06

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Mouvement d'orientation : les cornes de charge doivent être brassées alternativement à bâbord et à tribord (voir nota) jusqu'à leur débordement maximal.

Article TABLEAU C

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chaque usine 15 Jusqu'au maximum de 100 francs (Ce droit sera réduit de moitié pour les boccards, patouillets ou lavoirs qui sont forcés de chômer, par crue ou par manque d'eau, pendant une partie de l'année équivalente au moins à quatre mois) Brasserie

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Brasseries (fabrication de bière). Caséine (fabrication de). Cidre (fabrication du). Conserves alimentaires (fabrication de). Corps gras (extraction des). Cossetes de chicorée (sécheries de). Conduite des fours.

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