Codes de loi français

Article ANNEXE II

Inondations et coulées de boue du 27 mai 2016 au 2 juin 2016 Commune de Saint-Bris-le-Vineux. DÉPARTEMENT DE MAYOTTE Commune de Dembeni.

Article 113-26

de la police nationale (DFPN), de la sous-direction des courses et jeux de la direction centrale des renseignements généraux, de certaines unités spécialisés de la direction centrale de la police judiciaire (brigades de recherche et d'intervention [BRI

Article 12

Lorsque, par construction de certains instruments, la mise en œuvre du mode spécial de fonctionnement pour la vérification périodique nécessite le bris d'un scellement, le vérificateur doit, à l'issue de sa vérification, restaurer le scellement qu'il

LEGIARTI000030253834

bourguignons B 75 Bourgogne + dénomination géographique Hautes Côtes de Beaune B 72 Bourgogne + dénomination géographique Hautes Côtes de Nuits B 72 Bourgogne aligoté B 75 Petit Chablis B 70 Chablis B 70 Chablis + mention premier cru B 68 Saint-Bris

Article Annexe à l'article A121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 15 > 56

-La prime sur laquelle s'applique le coefficient de réduction-majoration est la prime de référence définie à l'article précédent, pour la garantie des risques de responsabilité civile, de dommages au véhicule, de vol, d'incendie, de bris de glaces et

Article GZ 14

S'il est manoeuvrable par une clé amovible, celle-ci doit être accessible en permanence et fixée par un dispositif placé à l'endroit indiqué par le propriétaire et qui ne peut s'ouvrir que par le bris d'un verre dormant ou la rupture d'un fil plombé.

Article Annexe I

Melons : Pour le melon, dès lors qu'il y a communication sur le taux de sucres, celui-ci est au minimum : - de 11 °Brix lorsque la mesure est effectuée fruit par fruit ; - de 12 °Brix lorsque la mesure est effectuée par échantillonnage selon la méthodologie

Article 226-6.02

Tapes résistantes et adaptées permettant de rétablir, de l'intérieur de la timonerie, une étanchéité suffisante de cette dernière en cas de bris de vitres. 2.

LEGIARTI000021010631

Bourgogne Hautes Côtes de Nuits Rs 66 Marsannay Rosé Rs 65 Bourgogne B 75 Bourgogne Grand Ordinaire B 75 Bourgogne Hautes Côtes de Beaune B 72 Bourgogne Hautes Côtes de Nuits B 72 Bourgogne Tonnerre B 66 Bourgogne Aligoté B 75 Saint-Bris

LEGIARTI000027377710

APPELLATION D'ORIGINE CONTRÔLÉE COULEURS RENDEMENT REVENDIQUABLE Comité régional Bourgogne SAINT-BRIS B 69 IRANCY R 54 CÔTES DE NUITS VILLAGES

Article Annexe I

Les dispositifs de réglage dont la manœuvre risque de fausser les résultats de mesurage doivent être conçus de façon telle que toute intervention accidentelle ou frauduleuse soit rendue impossible sans bris de scellements. 11.

LEGIARTI000050672762

LOT1_ZN_58_14_S1 1 2023_02_58-04 Bourgogne-Franche-Comté Nièvre 2022_LOT1_ZN_58_15 Oudan BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le Bourg 726412 6694168 2022_LOT1_ZN_58_15_S1 1 2023_02_89-01 Bourgogne-Franche-Comté Yonne 2022_LOT1_ZN_89_09 Saint-Bris-le-Vineux

Article Annexe 2

Pour les effets sur l'homme : - 20 hPa ou mbar, seuils des effets délimitant la zone des effets indirects par bris de vitre sur l'homme (2) ; - 50 hPa ou mbar, seuils des effets irréversibles délimitant la  zone des dangers significatifs pour la vie

Article PS 13

chaque porte est équipée d'un dispositif de verrouillage électromagnétique conforme aux dispositions de l'annexe A de la norme NF S 61-937 ; - les portes ainsi équipées peuvent être commandées soit par un dispositif de commande manuelle (boîtier à bris

Article 228-10.04

Tapes résistantes et adaptées permettant de rétablir, de l'intérieur de la timonerie, une étanchéité suffisante de cette dernière en cas de bris de vitres 2.

Article CAHIER DES CHARGES

Au cours des essais prévus au paragraphe 8, en cas de bris des tiges ou support, la partie restante ne doit pas présenter une saillie restante par rapport à l'embase de plus de 1 cm.

LEGIARTI000050672758

BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/SFR Saint-Bris-le-Vineux - Mairie 748530 6738381 2022_LOT1_ZN_89_09_S1 1 Saint-Bris-le-Vineux - Commerces 748694 6738362 Saint-Bris-le-Vineux - Stades 748942 6738434 Saint-Bris-le-Vineux - Maison de retraite 749197

Article (45 à 50)

D 972 AGNEAUX 50 D 901 D 401 AUDERVILLE N 13 TOURLAVILLE 50 D 7 D 31 AVRANCHES D 973 AVRANCHES 50 D 972 D 572 BERIGNY N 174 SAINT-LO 50 D 56 N 13 BRIX

LEGIARTI000025671448

BOURGOGNE Passe-tout-Grains Rs 69 BOURGOGNE Grand Ordinaire et BOURGOGNE Ordinaire (COTEAUX BOURGUIGNONS) Rs 69 BOURGOGNE Grand Ordinaire et BOURGOGNE Ordinaire (COTEAUX BOURGUIGNONS) B 75 BOURGOGNE ALIGOTE B 75 SAINT-BRIS

LEGIARTI000032711150

Saint-Germain-en-Laye 78 Hôpital privé de l'Ouest parisien Trappes 78 Hôpital privé de Versailles Versailles 91 Centre hospitalier d'Arpajon Arpajon 91 Hôpital privé d'Athis-Mons, site Caron Athis-Mons 91 Centre médical de Bligny Bris-sous-Forges