L'OPERATION ET QU'A L'EGARD DU PUBLIC ET DES TIERS SON CENTRE D'INFORMATION ETAIT PLACE SOUS L'EGIDE A LA FOIS DE LA SOCIETE LA REGION ET DU GUIDE DES LOISIRS EN MONTAGNES DE FRANCE, DONT, DANS LA BROCHURE

les injections pratiquées sur Madame Y... ; qu'en l'espèce ; il est constant que la notice d'utilisation contenue dans chaque boîte de produit, à laquelle le praticien doit se référer plus qu'à la brochure

haut niveau, alors que les résultats au BTS mention commerce international sont déplorables; qu'enfin, l'Epeige n'a proposé aucun stage à l'étranger, contrairement à ce qui était allégué dans les brochures

Ils remarquent que le crédit d'impôt n'existait plus lors de la conclusion du contrat, que les affirmations de la brochure publicitaire quant à la certification qualibac en matière photovoltaïque est mensongère

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE SELON L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 14 MAI 1976) LA CHAMBRE SYNDICALE DES ENTREPRISES ET INDUSTRIES DE L'HYGIENE PUBLIQUE (CSNHP) A EDITE UNE BROCHURE

X... et dans le schéma d'investissement, objet du présent litige, est dès lors établie ; que, s'il est exact que cette brochure publicitaire, manifestement destinée à promouvoir le produit proposé, comporte

Les brochures publicitaires et la documentation précontractuelle laissaient apparaitre que la formation se déroulerait au moins pour partie en présentiel.

que l'intéressé avait bien conscience de céder la totalité de ses droits ; Qu'en statuant ainsi alors qu'elle relevait par ailleurs que la destination première du reportage était d'illustrer une brochure

immobilier fait grief à l'arrêt de dire qu'elle a commis un dol à l'encontre des acquéreurs et de la condamner à les indemniser de leur préjudice financier ; Mais attendu qu'ayant constaté que la brochure

X..., la cour d'appel ne pouvait se fonder sur les mentions ambigües d'une brochure publicitaire élaborée par le fabricant ; qu'en retenant que les obligations contractuelles de M.

sur les risques de l'opération et, enfin, d'avoir présenté la construction comme un immeuble avec des prestations haut de gamme, ce qui ne correspondait pas à la réalité ; [...] que la copie de la brochure

distincts des intérêts moratoires de la créance de la société GT et distincts des dommages et intérêts alloués à cette société en raison de la faute de la société Orientours ayant consisté à publier une brochure

l'égard des tiers, la cour d'appel qui n'a pas recherché si la société Best Western international n'avait pas commis une faute à l'égard de la société Voyageurs au Mexique en se prévalant, dans ses brochures

l'arrêt d'avoir condamné le Stade français et le Golf de Courson à payer des dommages-intérêts aux consorts B..., alors, selon le moyen, que, d'une part, il résulte des motifs mêmes de l'arrêt que la brochure

Considérant que l'appelante incrimine l'usage qui est fait selon elle de sa marque par la société L'Oréal, tant sur le site internet de cette dernière, dont elle produits des pages écrans, que sur une brochure

qu'en l'espèce, le préjudice invoqué est la privation de jouissance de son véhicule par la victime et le coût de la location d'un véhicule de remplacement ; qu'il ressort des pièces versées au débat (brochure

n'avait pas été tenu par le constructeur ; qu'en estimant qu'aucun manquement à l'obligation de délivrance ne pouvait être reproché au vendeur, sans se prononcer sur le caractère contractuel de la brochure

qu'en l'espèce, le préjudice invoqué est la privation de jouissance de son véhicule par la victime et le coût de la location d'un véhicule de remplacement ; qu'il ressort des pièces versées au débat (brochure