Avoir séjourné pendant six mois au moins dans un cheptel bovin : a) Indemne de toute maladie réputée contagieuse ; b) Officiellement indemne de tuberculose au sens de l'arrêté du 16 mars 1990 susvisé ; c) Officiellement indemne de brucellose

Article 8

—

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95

Code rural (nouveau)

Infection charbonneuse, tétanos, brucelloses, leptospiroses et tularémie ; 3. Dermatophyties d'origine animale ; 4.

Article Annexe à l'article D461-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 98

Code de la sécurité sociale

Infection charbonneuse, tétanos, leptospiroses, brucelloses. 3. Autres maladies infectieuses ou parasitaires transmises à l'homme par des animaux ou débris d'animaux. 4.

Article 1

—

Le lait doit notamment provenir d'un cheptel officiellement indemne de tuberculose et de brucellose ou d'un cheptel officiellement indemne de tuberculose et indemne de brucellose.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

La plus fréquente, constatée dans environ 5 % des cas, est la surdité (cf. barème AT 5.5.2). 4.5.2 - Séquelles neuro-méningées de la brucellose.

Article Annexe

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Autres maladies bactériennes : - brucellose (séquelles osseuses, neuroméningées ; "patraquerie" brucellienne) ; - tuberculose (séquelles respiratoires, urogénitales, neurologiques, ostéo-articulaires, cardiaques, intestinales) ; - lèpre (séquelles neurologiques

LEGIARTI000048568965

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Brucellose : - atteinte initiale ou rechute guérie depuis moins d'un an ; G 5T - après ce délai, à apprécier en fonction des séquelles et de leurs localisations. Selon localisation 2 à 5 2.2.2.

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