L'organisateur doit veiller à ce que le numéro d'inscription attribué soit reporté sur le véhicule correspondant, de manière clairement lisible et visible, à l'avant et à l'arrière pour les véhicules de catégorie M, à l'arrière ou sur un dossard porté

Article A4241-48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

Dans la présente sous-section, on entend par : a) "Feu de mât" : un feu blanc puissant, projetant une lumière ininterrompue sur toute l'étendue d'un arc d'horizon de 225° et disposé de manière à projeter cette lumière depuis l'avant jusqu'à 22° 30' sur

Article Annexe 4 (suite)

—

EQ51-1 Les disques de limitation de vitesse apposés à l'arrière d'une remorque sont-ils identiques à ceux placés à l'arrière du camion ?

Article 17-2

—

, incluant un dépassement maximal éventuel du chargement à l'arrière de 7 m ; - aucun dépassement du chargement à l'avant n'est autorisé ; - largeur hors tout : limite générale du code de la route ; - hauteur : 4 m, aucune pièce ne doit dépasser de plus

Article 221-III/12

—

S'ils sont placés à l'avant, ils doivent être situés à l'arrière de la cloison d'abordage à un emplacement abrité et, à cet égard, l'administration doit prêter une attention particulière à la résistance du dispositif de mise à l'eau.

Article 229-V.07

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, jusqu'à 22,5° au moins sur l'arrière du travers d'un bord et de l'autre du navire. 4 Depuis chacun des ailerons de passerelle, le champ de vision horizontal doit représenter un arc d'au moins 225° qui commence à l'avant, sur le bord opposé, à 45° au

Article 1

—

A l'avant du véhicule, un outil de raclage ; 2. Un ou deux outil (s) de raclage latéral (aux) ; 3. A l'arrière du véhicule, un outil d'épandage des produits de salage ou de sablage ; 4. Un outil rotatif frontal ou latéral d'évacuation.

Article 228-10.06

—

, jusqu'à 22,5 degrés au moins sur l'arrière du travers d'un bord et de l'autre du navire. 1.6 Depuis chacun des ailerons de passerelle, le champ de vision horizontal doit représenter un arc d'au moins 225 degrés qui commence à l'avant, sur le bord opposé

Article 4

—

Dans ce dernier cas, celui-ci est muni d'un panneau ou d'inscriptions visibles de l'avant et de l'arrière portant une des mentions "auto-école", "voiture-école" ou "véhicule-école", dans les conditions fixées au 4° du b de l'article 6 de l'arrêté du 8

Article 28

—

La hauteur, par rapport au sol, du point le plus bas de la plage éclairante ne doit pas être inférieure à 0,35 mètre pour les appareils appliqués à l'avant et à l'arrière ni inférieure à 0,50 mètre pour les appareils latéraux.

Article 230-2.04

—

Ce chargement est considéré uniformément réparti de l'avant à l'arrière de façon à assurer au navire une assiette satisfaisante. 2.

Article Annexe II

—

Choc à l'arrière ; 2. Essai d'écrasement à l'arrière ; 3. Choc à l'avant ; 4. Choc latéral ; 5. Essai d'écrasement à l'avant. 2.2.9.

Article 221-III/31

—

de sauvetage arrimé aussi près de l'avant ou de l'arrière que cela est raisonnablement possible ou un radeau de sauvetage arrimé aussi près de l'avant et un autre arrimé aussi près de l'arrière que cela est raisonnablement possible.

Article 1303-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 02 > 54

Code civil

L'appauvri n'a pas d'action sur ce fondement lorsqu'une autre action lui est ouverte ou se heurte à un obstacle de droit, tel que la prescription.

Article 226-2.26

—

Echelles de tirant d'eau Tout navire doit porter à l'avant et à l'arrière, d'un bord au moins, une échelle de tirants d'eau, en décimètres, pointée au burin ou marquée à la soudure pour les navires en acier, entaillée dans les bordages a une profondeur

Article 9

—

en cas de transfert d'animaux de camion à camion ; - la réponse à la question : "le camion était-il vide avant ?"

Article 279

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 41 > 04

Code de procédure civile

Si l'expert se heurte à des difficultés qui font obstacle à l'accomplissement de sa mission ou si une extension de celle-ci s'avère nécessaire, il en fait rapport au juge.

Article 19

—

La zone de départ et les zones d'arrivée d'un téléski sont conçues de manière à faciliter le départ et l'arrivée des usagers et à limiter leur risque de chute et de heurt et ses conséquences éventuelles.

Article 849-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 49 > 94

Code de procédure civile

Si le tiers se heurte à des difficultés qui font obstacle à l'accomplissement de sa mission ou si une extension de celle-ci s'avère nécessaire, il en fait rapport aux parties et au juge.

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