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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article D337-105
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 01 > 60
Tout candidat peut présenter à titre facultatif deux unités au maximum choisies parmi celles proposées, le cas échéant, par le référentiel.
LEGIARTI000047357758
MODÈLE DE DOCUMENT D'EXPÉDITION FACULTATIF
Article 7
Il n'y a pas d'épreuve facultative.
Article Annexe I
langue et culture étrangères, à choix de langue vivante identique Education physique et sportive Epreuve E3 : motricité, santé et socialisation par la pratique des APSA Mathématiques Epreuve E4 : culture scientifique et technologique Unité facultative
Article ANNEXE 2
DÉFINITION DE L'ÉPREUVE FACULTATIVE SECTEUR SPORTIF
Article 3
Les capacités constitutives de l'unité facultative « mobilité » sont :
Chaque candidat précise au moment de son inscription s'il se présente à l'examen dans sa forme globale ou dans sa forme progressive conformément aux dispositions des articles 12 (al. 1), 19 et 20 du décret précité. ll précise également l'épreuve facultative
Article ANNEXE 1
RÉFÉRENTIEL DE COMPÉTENCES DE L'UNITÉ FACULTATIVE SECTEUR SPORTIF
Article Annexe
Dans ce cas, le cumul de cet enseignement complémentaire avec l'option facultative d'EPS n'est pas autorisé. Par ailleurs, ces élèves ne pourront choisir qu'une seule option facultative.
Il précise également s'il souhaite subir l'épreuve facultative. Dans le cas de la forme progressive, il précise les épreuves ou unités qu'il souhaite subir à la session pour laquelle il s'inscrit.
Il précise également l'épreuve facultative qu'il souhaite subir. Dans le cas de la forme progressive, il précise les épreuves ou unités qu'il souhaite subir à la session pour laquelle il s'inscrit.
Article L145-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 31 > 87
personne morale, et la référence à l'adhérent est remplacée par la référence au salarié ou, le cas échéant, au membre de la personne morale.
Article Annexe IV
: Épreuve d'éducation artistique et arts appliqués U6 Épreuve E6 : Épreuve d'arts appliqués et cultures artistiques U6 Épreuve E7 : Épreuve d'éducation physique et sportive U7 Épreuve E7 : Épreuve d'éducation physique et sportive U7 Épreuve facultative
Article 9
L'organisation des épreuves écrites et orales de la filière MP est commune avec celle de la totalité des épreuves obligatoires et facultatives de la filière mathématiques et physique (MP) du concours commun Mines-Ponts institué par l'arrêté du 26 avril
Il précise également s'il souhaite subir l'épreuve facultative. Dans le cas de la forme progressive, il précise en outre les épreuves ou unités qu'il souhaite subir à la session pour laquelle il s'inscrit.
Article 6
La mention du destinataire est toutefois facultative dans le cas de la vente au détail. Le registre est conservé dans l'établissement ou au domicile du bénéficiaire de l'autorisation pendant trois années à compter de la dernière inscription.
Article 4
La liste des épreuves facultatives pouvant être choisies par les candidats est la suivante:
(1) L'attribution d'un numéro à la déclaration de conformité est facultative pour le fabricant.
Article ANNEXE ART. 19
Les adhérents peuvent opter entre quatre classes de cotisations facultatives s'ajoutant à la classe obligatoire et donnant droit à : - classe C : 4 points de retraite ; - classe D : 8 points de retraite ; - classe E : 12 points de retraite ; - classe
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