Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
18 688 résultats pour « centre hospitalier régional universitaire »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
18 688 résultats pour « centre hospitalier régional universitaire »
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EXTRAIT
Article 1
Centre national de référence Echinococcoses CNR : Laboratoire de Parasitologie et Mycologie, Centre Hospitalier Régional Universitaire Jean-Minjoz, Besançon. 9.
Article R6152-49-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 30 > 05
Le praticien hospitalier en congé de changement de spécialité est rattaché administrativement à un centre hospitalier universitaire par décision du directeur général de l'agence régionale de santé.
Article R6152-60
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 49 > 76
Les candidats nommés praticiens hospitaliers universitaires, en application de l'article 82 du décret n° 2021-1645 du 13 décembre 2021 relatif aux personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires sont simultanément nommés
Article 1
Dans les centres hospitaliers et universitaires, les fonctions universitaires et hospitalières sont exercées conjointement et à temps plein par :
Article Annexe I
du médicament et des autres produits de santé Centre hospitalier et universitaire de Reims (UFR de Pharmacie de Reims) Pôle pharmacie 81 MCUP 9006 (pharmacie) Sciences du médicament et des autres produits de santé Centre hospitalier et universitaire
Article 9
Les électeurs sont appelés à voter dans le centre hospitalier et universitaire au titre duquel ils ont été inscrits sur les listes électorales.
Article R6154-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 41 > 52
des médecins ; 3° Deux directeurs d'établissements publics de santé, dont un représentant d'un centre hospitalier universitaire et un représentant d'un établissement public de santé non universitaire nommés sur proposition de l'organisation la plus représentative
Article 5
Les listes électorales sont arrêtées conjointement par le président de l'université et le directeur général du centre hospitalier régional pour chacune des catégories prévues à l'article 2 ci-dessus.
Article 5
Les listes électorales sont arrêtées conjointement par le président de l'université et le directeur général du centre hospitalier régional pour chacune des catégories prévues à l'article 2 ci-dessus.
Article D6141-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 60 > 87
La liste des centres hospitaliers dénommés centres hospitaliers régionaux en application de l'article L. 6141-2 est fixée comme suit : 1° Centre hospitalier régional d'Amiens ; 2° Centre hospitalier régional d'Angers ; 3° Centre hospitalier régional de
Article 135
n° 90-92 du 24 janvier 1990 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires, sont remplacées par la référence aux dispositions correspondantes
Article 9
Pour l'application du II de l'article 7 du décret du 23 décembre 1970 susvisé, les membres du personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires mentionnés au 3° de l'article 1er du décret n° 2021-1645 du 13 décembre 2021 relatif
Article R6153-79
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 14 > 15
Les étudiants hospitaliers en pharmacie participent à l'activité hospitalière dans les entités du centre hospitalier universitaire et des établissements publics de santé auxquelles ils sont affectés et dans les structures analogues des hôpitaux des armées
Article 5
concernée) ; 4° Un praticien de centre hospitalier régional faisant partie d'un centre hospitalier et universitaire (de la spécialité concernée).
Article D6154-10-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 65 > 09
nucléaire, de biologie : 25 % pour les centres hospitaliers universitaires, 16 % pour les centres hospitaliers ; 3° Actes d'imagerie, de radiothérapie, de médecine nucléaire, de biologie : 60 % pour les centres hospitaliers universitaires et pour les
Article R6133-22
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 50 > 19
Les conventions d'associations conclues entre le groupement de coopération sanitaire, d'une part, et le centre hospitalier universitaire ou le centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaire, d'autre part, sont annexées à la convention constitutive
Article D6146-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 37
Dans les centres hospitaliers et les centres hospitaliers universitaires, les chefs de pôle sont nommés pour une période de quatre ans renouvelable.
Article L633-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 86 > 56
Au cours des études qui conduisent au diplôme d'Etat de docteur en pharmacie ainsi qu'à certaines spécialités qui s'y rattachent, les étudiants accomplissent des stages dans les laboratoires hospitaliers de biologie ou les pharmacies hospitalières.
LEGIARTI000020955767
de médecine, pôle recherche, 59045 Lille Cedex. 9 178 Centre Ouest I Hôpital Bretonneau, centre hospitalier universitaire de Tours, 2, boulevard Tonnelé, 37044 Tours Cedex 1. 7 545 Pays de la Loire Ouest II Centre hospitalier universitaire d'Angers
Article Annexe
Centre hospitalier régional universitaire d'Amiens, hôpital Nord, 80056 Amiens Cedex 1. 15 725,00 Basse-Normandie. Nord-Ouest III.
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