COEFFICIENTS À APPLIQUER AU MONTANT DE BASE AR HECTARE FIXE À L'ARTICLE 2, POINT IV NOM DE L'ORGANISATION COEFFICIENT À APPLIQUER Association des producteurs de la région de Moissac (APRM) 0,728 7 COOP Fruitière Quercy Gascogne 0,440 5

Article 6

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de base au calcul des pensions dont l'entrée en jouissance est postérieure à cette même date, ainsi que les prestations dont les règles de revalorisation en vigueur au 1er septembre 2008 sont identiques, sont revalorisés au 1er septembre 2008 du coefficient

Article Annexe VII

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La voie C du concours comporte les épreuves ci-après, affectées des coefficients suivants : Epreuves écrites d'admissibilité MATIERES DUREE COEFFICIENTS Mathématiques 3 heures 2 Physique 2 heures 1 Chimie 2 heures 1 Biologie 3 heures 2

Article Annexe VII

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Article 18

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. - Filière PT NATURE DES ÉPREUVES COEFFICIENT II. - Filière TSI NATURE DES ÉPREUVES COEFFICIENT Les

Article 6

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Epreuve n° 2 (Durée : deux heures trente minutes ; coefficient 3) Réponses à cinq à dix questions sur un ou plusieurs documents à caractère technique ou réglementaire.

Article D241-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 40 > 69

Code de la sécurité sociale

Le montant de la réduction prévue à l'article L. 241-13 appliquée par anticipation aux cotisations dues au titre des rémunérations versées au cours d'un mois civil est égal au produit de la rémunération mensuelle par le coefficient mentionné au I de l'article

Article 8

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Epreuve n° 2 (Durée : deux heures et trente minutes ; coefficient 3) Réponses à cinq à dix questions sur un ou plusieurs documents à caractère technique ou réglementaire.

Article 4

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Par dérogation au troisième alinéa de l'article 7 du décret du 25 avril 2002 susvisé, le calcul de la rémunération horaire de l'indemnisation des heures supplémentaires fait application du coefficient de 1,89 à compter de la première heure supplémentaire

Article D357-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 09 > 00

Code de la sécurité sociale

Pour les assurés mentionnés au deuxième alinéa de l'article L. 357-2, la pension définie au premier alinéa du même article est affectée d'un coefficient de minoration qui est fonction soit du nombre de trimestres correspondant à la durée séparant l'âge

Article 11

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du taux de change moyen, auquel est appliqué un coefficient de 1,1.

Article Annexe à l'article A121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 15 > 56

Code des assurances

Aucune majoration n'est appliquée pour le premier sinistre survenu après une première période d'au moins trois ans au cours de laquelle le coefficient de réduction-majoration a été égal à 0, 50. Art. 5.

Article Annexe VI

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Cette épreuve est affectée d'un coefficient 2.

Article L781-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 45 > 28

Code rural (nouveau)

un coefficient de minoration au montant de la pension de retraite forfaitaire et de la pension de retraite proportionnelle.

Article Annexe V-1

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La note ainsi calculée à l'unité U10 est affectée de son nouveau coefficient.

Article L421-60

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 27

Code des impositions sur les biens et services

Le montant de la taxe est réduit à hauteur du coefficient forfaitaire de décote régi par le paragraphe 2 bis de la sous-section unique de la section 1 du présent chapitre.

Article 1

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. - Epreuve commune aux concours externe et interne Note de synthèse se rapportant à l'évolution générale des idées ou des faits en matière de santé ou d'environnement (durée : trois heures ; coefficient 3).

Article Annexe IV

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2 Finalités de l'épreuve Contenus Évaluation Sous-épreuve Management et gestion d'un salon de coiffure - U42 - coefficient 3 Finalités de l'épreuve Contenus Évaluation Sous-épreuve Sciences et technologies - U51 - coefficient 6 Finalités et objectifs

Article A43-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 10 > 36

Code de procédure pénale

et R. 120-2, la rémunération ou les honoraires versés aux médecins, experts psychologues ou radiologues régulièrement requis ou commis est déterminée, pour les prestations mentionnées, par application aux lettres clés de la sécurité sociale des coefficients

Article 1

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révisions et revalorisations des pensions et rentes de vieillesse, prévues par l'article 71 (paragraphe 2) de l'ordonnance n° 45-2454 du 19 octobre 1945 modifiée, interviennent, quel que soit l'âge des intéressés, à partir de la date d'effet des coefficients

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