Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
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62 résultats pour « coiffure »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Groupe XII : coiffure et esthétique Classes : Coiffure dames ; Coiffure messieurs ; Esthétique.
Article 20
îlots affectés à cet effet ; 5° L'interdiction de stocker, sauf mesures adoptées par l'étude de sécurité, les objets et matières explosives par superposition ; 6° L'obligation pour le personnel de revêtir pendant les heures de travail les vêtements, coiffures
Article 2
professionnelle de la branche professionnelle maroquinerie, Fédération française de la maroquinerie (FFM) Croupier de casinos 334 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la branche casinos, OPCA Fafih Responsable de salon de coiffure
Article 1
Section coiffure. Section entretien des articles textiles. Section prothèse dentaire. Section biotechnologies de la mer. Section conducteurs routiers. Section navigation fluviale et rhénane. Sections diverses.
Article 71
er Branche son Branche costumes Branche maquillage Branche coiffure
Article 46 quater-0 ZY quinquies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 36 > 54
accessoires vestimentaires ; de la confection des costumes et accessoires vestimentaires ; de l'habillage et de l'entretien des costumes ; du maquillage de composition des acteurs ; de la confection des perruques et postiches et de l'exécution des coiffures
LEGIARTI000043638059
ANNEXE 2 COMPÉTENCES PROFESSIONNELLES-NOUVEAUX BAC PRO SEPT. 2021 Titre du bac ordre LIBELLÉ (150 caractères maximum) pour LSL MÉTIERS DE LA COIFFURE 1 Réaliser un diagnostic en vue du service 2 Adapter et mettre en œuvre un protocole
Article 46 quater-0 ZY ter
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 52
industries techniques et autres prestataires de la création cinématographique et audiovisuelle : a) Les dépenses liées à l'utilisation de studios de prises de vues, y compris la construction de décors, d'effets spéciaux de tournage, de costumes, de coiffures
Article 1
Ils doivent utiliser les vêtements de travail et les moyens de protection appropriés (coiffure, lunettes, gants, chaussures, masques) mis à leur disposition. Ils doivent toujours se laver les mains avant de se rendre aux w.-c.
Article Annexe (suite)
Technicien vidéo 59 Truquiste Son 60 Assistant à la prise de son 61 Bruiteur 62 Chef opérateur du son/ingénieur du son 63 Illustrateur sonore 64 Mixeur 65 Preneur de son/opérateur du son MAQUILLAGE-COIFFURE-COSTUME
Article Annexe 1
seulement : développement option : activités familiales, artisanales, touristiques 334 - Accueil, hôtellerie, tourisme : sauf : Tourisme - option A : voyage et transport de voyageur - option B : information touristique - option C : hôtesses 336 - Coiffure
Article ANNEXE I
SECTION COIFFURE 1° Epreuve écrite disciplinaire. B. - Epreuves d'admission 1° Epreuve de leçon. SECTION DESIGN ET MÉTIERS D'ART 1° Epreuve écrite disciplinaire. B. - Epreuves d'admission 1° Epreuve de leçon.
Article ANNEXE III
SECTION COIFFURE Epreuve de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle définie à l'annexe IV (coefficient 1). B. - Epreuve pratique d'admission Leçon portant sur les programmes des lycées et des classes post-baccalauréat.
Article 46 quater-0 YO
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 81 > 65
accessoires vestimentaires ; de la confection des costumes et accessoires vestimentaires ; de l'habillage et de l'entretien des costumes ; du maquillage de composition des acteurs ; de la confection des perruques et postiches et de l'exécution des coiffures
Article Annexe 322-3.A.1
- locaux de réunion salons, salles à manger ; A 9 1 par 250 m2 - locaux d'habitation de l'équipage et des passagers ; A 9 - salons de coiffure et salons de beauté ; B 9 - boutiques ; B 9 - salles de projection
Article 1
Assistant menuisier de décors 21 Assistant peintre décorateur 22 Assistant serrurier/métallier 23 Assistant sculpteur 24 Assistant tapissier 25 Assistant staffeur 26 Aide décors Costume - Accessoire - Maquillage - Coiffure
Article 190-1.02
"Espaces publics" : les halls, salles à manger, salons, bars, buvettes, locaux sanitaires, cabines, hôpitaux, cinémas, salles de jeux et de loisirs, coursives et allées, salons de coiffure, saunas et locaux de même nature.
Article 46 quater-0 YM
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 81 > 65
recours aux industries et autres prestataires de la création cinématographique et audiovisuelle : 1° Les dépenses liées à l'utilisation de studios de prises de vues, y compris la construction de décors, d'effets spéciaux de tournage, de costumes et de coiffures
Article 1
programmées sont ainsi définies : n) “ Espaces publics ” : espaces à bord des navires comprenant les halls, salles à manger, salons, bars, buvettes, locaux sanitaires, cabines, hôpitaux, cinémas, salles de jeux et de loisirs, coursives et allées, salons de coiffure
Article Annexe (suite)
directeur de la distribution artistique 15 Assistant du directeur de la production artistique 16 Assistant de production 17 Assistant de postproduction 18 Secrétaire de production 19 Traducteur/interprète Maquillage–coiffure
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