est survenue à une intersection entre le cyclomoteur du mineur Yann A... et l'automobile de M.

s'est produite entre l'automobile de M.

Y..., qui circulait en cyclomoteur, quittait un parking pour emprunter un chemin départemental lorsqu'il est entré en collision avec l'automobile de M.

X..., faute de notification du mémoire ampliatif; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué rendu après cassation (Aixen-Provence, 9 septembre 1994), qu'une collision s'est produite entre

entre le cyclomoteur de M.

est survenue entre l'automobile de M.

est survenue entre le cyclomoteur de Y...

s'est produite, de nuit, entre le cyclomoteur piloté par Anthony Z... et l'automobile de Jacques X..., qui, après avoir arrêté sa voiture à hauteur d'un panneau "stop" s'était engagé sur la voie suivie

entre le cyclomoteur appartenant à M.

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 10 février 1992), statuant sur renvoi après cassation, que Mme Y..., qui débouchait à cyclomoteur

Jean-Pierre Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1994 par cour d'appel d'Orléans (chambre civile 2e section), au profit : 1°/ du Fonds de garantie automobile (FGA), dont

produite entre l'automobile conduite par M.

CGSS de la Guadeloupe ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu les articles 455 et 458 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, qu'une collision

Benmakhlouf, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 10 mai 2002), qu'une collision s'est produite entre une motocyclette pilotée

se produisit entre l'automobile de M.

se produisit entre l'automobile de M.

se produisit entre l'automobile de M.

se produisit entre l'automobile de M.