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46 924 résultats pour « conditions d'extinction »

ARTICLE

CODE

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Article R 30

—

Moyens d'extinction

Article Y 18

—

Moyens d'extinction

Article ITGH 5

—

Moyens d'extinction

Article L 48

—

Moyens d'extinction

Article 226-4.13

—

Dispositifs d'extinction de l'incendie dans les locaux de machines 1. Les locaux de machines de catégorie A doivent être pourvus, à la satisfaction de l'administration, de l'un des dispositifs fixes d'extinction suivants : 1.1.

Article 322-6.01

—

Gaz extincteurs, à l'exception du CO2, et dispositifs fixes d'extinction de l'incendie associés autorisés. 1.

Article 227-4.05

—

Moyens fixes d'extinction de l'incendie 1. Le compartiment moteur des navires pontés est protégé par une installation fixe d'extinction de l'incendie.

Article 242-12.08

—

Moyens d'extinction dans les locaux de machines

Article 226-4.11

—

Possibilité d'utilisation rapide des dispositifs d'extinction de l'incendie Le matériel d'extinction de l'incendie doit être maintenu en bon état de fonctionnement et prêt à être immédiatement utilisé à tout moment.

Article 244-2.28

—

. - Tout local de machines abritant une ou plusieurs machines à combustion interne dont la puissance est inférieure ou égale à 120 kW comporte un dispositif obturable, permettant la diffusion d'un agent d'extinction sans qu'il soit nécessaire d'ouvrir

Article 228-5.43

—

Possibilité d'utilisation rapide des dispositifs d'extinction de l'incendie

Article 228-5.26

—

Possibilité d'utilisation rapide du matériel d'extinction de l'incendie

Article CTS 26

—

Moyens d'extinction § 1.

Article 32

—

Les chefs et cheftaines d'unités de soins sont maintenus en cadre d'extinction.

Article 242-11.17

—

Dispositifs de détection, d'alarme d'incendie et d'extinction par eau diffusée

Article CTS 72

—

Moyens d'extinction Les dispositions de l'article CTS 26 s'appliquent.

Article 242-10.14

—

Dispositifs fixes d'extinction de l'incendie non requis par ce chapitre

Article 229-II-2.16

—

Possibilité d'utilisation rapide des dispositifs d'extinction de l'incendie Le matériel d'extinction de l'incendie doit être maintenu en bon état de fonctionnement et prêt à être immédiatement utilisé à tout moment.

Article ANNEXE 230-4.A.1

—

L'utilisation d'un agent d'extinction qui, de l'avis de l'administration, émet soit spontanément, soit dans les conditions d'utilisation prévues, des gaz toxiques en quantité telle qu'ils constituent un danger pour les personnes à bord, n'est pas autorisée

Article T 47

—

Moyens d'extinction § 1. La défense contre l'incendie doit être assurée :

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