Pour les équipements commerciaux, ces conditions portent également sur la desserte de ces équipements par les transports collectifs et leur accessibilité aux piétons et aux cyclistes ainsi que sur leur qualité environnementale, architecturale et paysagère

Article Annexe

Code inconnu

-Véhicule (s) accompagnant un groupe de plus de dix cyclistes. VI.

Article 7

Code inconnu

Ils s'adressent à des catégories spécifiques d'usagers : -R13c : cyclistes ; -R13b : services réguliers de transport en commun et autres usagers dûment habilités à emprunter les voies réservées à leur intention.

Article L4311-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 30 > 02

Code des transports

participations dans des sociétés, groupements ou organismes en vue de réaliser toute opération utile à ses missions ; 9° Promouvoir l'usage du vélo sur le réseau qui lui est confié et ouvrir, sauf impossibilité technique avérée, les chemins de halage aux cyclistes

Article 8

Code inconnu

relatives au rappel ou à l'identification des zones 30 : elles sont constituées, en section courante du nombre "30" dilaté et entouré d'une ellipse ; -marques relatives aux bandes et pistes cyclables : elles sont constituées de figurines représentant un cycliste

Article 2-1

Code inconnu

M9v1 et M9v2 indiquant que la prescription donnée par le panneau associé ne s'applique pas aux cyclistes. Ces panonceaux s'appliquent aussi aux conducteurs d'engins de déplacement personnel motorisés et de cyclomobiles légers.

Article Annexe à l'article A121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 15 > 56

Code des assurances

La majoration est, toutefois, réduite de moitié lorsque la responsabilité du conducteur n'est que partiellement engagée notamment lors d'un accident mettant en cause un piéton ou un cycliste.

Article 1

Code inconnu

équipés d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue maximale de 0,25 kilowatt dont l'alimentation est réduite progressivement et finalement interrompue lorsque le véhicule atteint une vitesse de 25 km/ h, ou plus tôt, si le cycliste

Article Annexe art. A211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 44

Code des assurances

Pour les dommages corporels : -les passagers, piétons et cyclistes victimes, sauf lorsque la victime a : -recherché volontairement son dommage ; -commis une faute inexcusable, cause exclusive de l'accident.

Article 5

Code inconnu

Impasse comportant une issue pour les piétons et les cyclistes. Panneau C14. Présignalisation de la praticabilité d'une section de route. Ce panneau signale qu'une section de route est ouverte ou fermée à la circulation publique.

Article Annexe

Code inconnu

Tourisme fluvial, pédestre et cycliste autour de la Saône. Département des Côtes-d'Armor Pays du Centre-Ouest Bretagne.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

équipé d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue maximale de 0,25 kilowatt, dont l'alimentation est réduite progressivement et finalement interrompue lorsque le véhicule atteint une vitesse de 25 km/ h, ou plus tôt si le cycliste

LEGIARTI000030342349

Code inconnu

MAINTENANCE NTI1 ILOT SAINT GERMAIN DE LA 12e BSMAT 78 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE X TERRE ELEMENT CYNOTECHNIQUE DE DETECTION DU 121e RTRN - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE 78 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE X X X X X X X X X X TERRE 121e REGIMENT DU TRAIN - EQUIPE DE FRANCE CYCLISTE

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