pas lieu à suivre en l'état contre Laurence Y... pour homicide involontaire ; "aux motifs que le témoignage de Mme Z... est incertain et peu probant, l'intéressée ayant hésité sur la position du cycliste

Y... était imprévisible et irrésistible pour le cycliste X... ; que faute d'avoir caractérisé la force majeure, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1384 alinéa 1er

d'amende ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de la loi, en ce que les dispositions du Code de la route ne seraient pas applicables aux cyclistes

X... poursuivait sa route et était rattrapé par les autres cyclistes ; que l'alcoolémie du cycliste blessé M.

du groupe immédiatement entendus à la suite de l'accident ont rapporté qu'ils roulaient à vitesse normale, pour ceux qui se trouvaient à 100 mètres du cycliste de tête, aux environs de 15 à 20 kilomètres

d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen unique du pourvoi principal, d'une part, que la cour d'appel qui, pour exclure la condamnation d'un chauffeur routier à indemniser les ayants droit d'un cycliste

l'Association) les bases d'un redressement portant réintégration dans l'assiette des cotisations sociales dues par ce club sportif, du montant des prix et primes de compétition octroyés par la fédération de cyclisme

X... a été victime, le 22 septembre 1995, d'un accident survenu sur l'anneau de vitesse de Bogota (Colombie), alors qu'il participait, en tant qu'amateur au sein de l'équipe de France de cyclisme, à une

S..., lui avait avoué avoir accroché un cycliste le vendredi précédent, tout comme M. V...

A. tenue à garantie ; " aux motifs que les premiers juges ont sainement apprécié les éléments de preuve, établissant que le décès du cycliste Modeste Y... est lié au fait qu'il a heurté le camion X.

prévenu, outre le non-respect des conditions de stationnement prévues par le Code de la route (stationnement gênant) le non-respect de l'article T 26 du règlement édicté par la fédération française de cyclisme

Y... a noté que d'après les traces laissées sur le véhicule de François A... le cycliste devait être en état de chute, en position couchée lors du choc avec cette voiture, par ailleurs, le vélo, a précisé

MAIF; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté cette demande, alors, selon le moyen, d'une part, qu'il résulte expressément de l'arrêté préfectoral du 29 août 1975 que : "seuls les cyclistes

actions simplifiée, dont le siège est [...] , [...], contre l'arrêt rendu le 9 mai 2018 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Comité Aquitaine de cyclisme

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 6 février 2003), que pour illustrer une rubrique relative au dopage dans le milieu du sport cycliste

motifs que " Armand X..., président de l'association Vélo Sprinter des Alpes, autorisé sous son entière responsabilité, comme le précise l'arrêté préfectoral du 30 juillet 1996 à organiser l'épreuve cycliste

même s'il n'a pas manifesté son intention de tourner à gauche, avait déjà entrepris sa manoeuvre et se trouvait déjà déporté vers l'axe médian lorsque Simone X... a entrepris le dépassement des deux cyclistes

; "aux motifs qu'il est établi et non contesté que Christophe Y... a utilisé en partie, courant 1996 et 1997, le stock de cycles appartenant à la société Best Cycling dont il était le gérant au profit