Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
20 147 résultats pour « durée des enseignements »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
20 147 résultats pour « durée des enseignements »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe XV
CAPACITÉ EN MÉDECINE DE SANTÉ AU TRAVAIL Mise en place de cette formation (Durée : deux ans) I. - Enseignements II. - Formation pratique III. - Validation
Article 6
La durée des enseignements du DEUG Droit est au moins égale à 1 000 heures. Au moins 20 % sont dispensés sous forme de travaux dirigés.
Article R123-30
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 72 > 59
Les élèves de l'école reçoivent un enseignement théorique et pratique au sein d'un cycle de formation dont la durée est au plus de vingt-quatre mois.
Article 5
La durée des enseignements du DEUG STAPS est au moins égale à 1 200 heures, réparties à parts égales entre cours, travaux dirigés et travaux pratiques.
Article 7
Elle peut comporter un enseignement commun à l'ensemble des stagiaires et des enseignements à option.
Article Annexe E
DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE GENETIQUE MEDICALE (CLINIQUE, CHROMOSOMIQUE ET MOLECULAIRE) - DURÉE : QUATRE ANS I - Enseignements (deux cent cinquante heures environ) A) Enseignements généraux - Méthodologie de l’évaluation des pratiques de soins
Article 1
Les stages d'initiation à la gestion des entreprises commerciales mentionnés à l'article 1er du décret du 2 mars 1995 susvisé comprennent un enseignement collectif d'une durée de cinq jours.
Article 3
; c) D'un module de professionnalisation dans l'emploi d'une durée de 52 heures, non fractionnable ; d) De modules de formation d'initiative nationale d'une durée totale de 100 heures.
Article D6332-82-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 81 > 82
I. - L'opérateur de compétences minore le niveau de prise en charge de 20 % lorsque les enseignements dispensés par le centre de formation d'apprentis sont réalisés à distance pour au moins à 80 % de leur durée totale.
Article 5
La durée des enseignements du DEUG Economie et gestion est au moins égale à 1 000 heures.
Article D313-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 79 > 88
Les membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions autres que les membres de droit sont nommés pour une durée de trois ans renouvelable.
Article L6325-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 02 > 43
Dans le cadre du contrat de professionnalisation à durée déterminée ou d'actions de professionnalisation engagées dans le cadre de contrats à durée indéterminée, les actions de positionnement, d'évaluation et d'accompagnement ainsi que les enseignements
Article 5
La durée des enseignements du DEUG Administration économique et sociale est au moins égale à 1 000 heures.
Article 25
La formation d'adaptation à l'emploi, d'une durée maximale de six mois, est organisée selon un principe d'alternance entre enseignements théoriques effectués à l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire et des stages pratiques.
Article 1
Une convention est établie entre l'autorité académique et la personne morale apportant son concours aux enseignements ou activités artistiques dispensés dans les établissements des premier et second degrés.
Article 4
La formation préparant à la mention complémentaire " accueil dans les transports " est d'une durée d'un an. Elle se déroule pour partie en établissement de formation, pour partie en milieu professionnel.
Article 8
Le directeur est nommé par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur après avis du conseil d'administration, pour une durée de cinq ans renouvelable une fois.
Article 13
II. - Le cursus scripte a une durée de trois ans. Les étudiants du cursus scripte suivent le tronc commun du cursus principal, puis un enseignement spécifique. III. - Le cursus distribution-exploitation a une durée de deux ans.
Article R634-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 59 > 06
Un arrêté des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la santé fixe, pour chaque formation qualifiante, la durée des études, le programme des enseignements, la durée et la nature des fonctions pratiques qui sont exercées au cours des stages
Article L462-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 50
Est puni de 3750 euros d'amende : 1° Le fait, pour quiconque, d'ouvrir ou de faire fonctionner un établissement où est dispensé un enseignement de la danse sans s'acquitter des obligations prévues à l'article L. 462-1 relatives à la déclaration, à l'hygiène
Page 2 · 20 147 résultats