Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
4 001 résultats pour « entretien et éducation des enfants »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
4 001 résultats pour « entretien et éducation des enfants »
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Article Annexe V
esthétiques et techniques UP2 - EP2 - Réalisation d'un produit EP2 - Mise en œuvre de la fabrication de tout ou partie d'un ou plusieurs produits Domaines généraux EG1 - Français et histoire-géographie EG1 - Français et histoire-géographie-éducation
Article Annexe IIc
de dispense des enseignements généraux EG1 : Français U3 EG1 : Français - Histoire - Géographie - UG1 EG3 : Histoire - géographie U5 EG2 : Mathématiques - sciences physiques U4 EG2 : Mathématiques UG2 EG5 : Éducation
Article L312-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 90 > 19
Une éducation artistique est dispensée dans les écoles maternelles.
Article 375
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 67
Si la santé, la sécurité ou la moralité d'un mineur non émancipé sont en danger, ou si les conditions de son éducation ou de son développement physique, affectif, intellectuel et social sont gravement compromises, des mesures d'assistance éducative peuvent
Article R914-69
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 97 > 44
Peuvent être inscrits sur la liste d'aptitude établie pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs d'éducation physique et sportive les maîtres bénéficiant de l'échelle de rémunération des adjoints d'enseignement et exerçant en éducation physique
Article Annexe V
physique et sportive UG3 : Éducation physique et sportive ..
Article 1
ministre chargé de l'enseignement supérieur ou par le ministre chargé de l'agriculture sont, à leur demande, dispensés des unités langue vivante A, français, histoire-géographie et enseignement moral et civique, arts appliqués et cultures artistiques, éducation
Article ANNEXE I
Formation générale théorique : - philosophie de l'éducation, pédagogie générale, psychologie ; 150 6 - adaptation et intégration scolaire, scolarisation des enfants étrangers ou d'origine étrangère non francophones. 50
Article ANNEXE
techniques, sociaux ou de santé dans les établissements dont la liste est fixée en application de l'article 3 du décret n° 93-55 du 15 janvier 1993 instituant une indemnité de suivi et les psychologues de l'éducation nationale de la spécialité “ éducation
Article L111-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 46
Tout enfant a droit à une formation scolaire qui, complétant l'action de sa famille, concourt à son éducation.
Article Annexe 2
gardes-barrières dont l'emploi est supprimé et qui n'ont pu être pourvus d'un nouvel emploi ; - congé de disponibilité accordé aux agents dont le conjoint ou la personne liée à l'agent par un pacte civil de solidarité, un ascendant à charge ou un enfant
Article 4
Les dispositions de l ’ arrêté du 30 mai 1990 fixant l ’ échelonnement indiciaire des chargés d ’ enseignement d ’ éducation physique et sportive sont abrogées.
Article Annexe V
histoire-géographie EG2 - mathématiques - sciences physiques UG 2 - mathématiques - sciences UG 2 - mathématiques - sciences EG3 - vie sociale et professionnelle EG4 - langue vivante UG4 - langue vivante UG4 - langue vivante EG5 - éducation
Article ANNEXE II
Formation générale théorique : - philosophie de l'éducation, pédagogie générale, psychologie ; 113 6 - adaptation et intégration scolaire, scolarisation des enfants étrangers ou d'origine étrangère non francophones. 38
LEGIARTI000035481640
La formation est définie ainsi : - principes éthiques et déontologiques de la fonction publique ; Approfondir des questions telles que : - cadre législatif et réglementaire de l'ENESR ; Connaître et s'approprier des problématiques de recherche en éducation
Article L312-17-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 55 > 69
Une information et une éducation à l'alimentation et à la lutte contre le gaspillage alimentaire, cohérentes avec les orientations du programme national relatif à la nutrition et à la santé mentionné à l'article L. 3231-1 du code de la santé publique
Article 1
des assistants territoriaux socio-éducatifs est ouvert par spécialités telles que prévues par les alinéas 6 à 9 de l'article 2 du décret n° 2017-901 du 9 mai 2017 portant statut particulier du cadre d'emplois des éducateurs territoriaux de jeunes enfants
Article Annexe IV
Travaux professionnels (2) - exécution d'un déménagement - mise en œuvre et maintenance des matériels EP2 - Réalisation du déménagement EP3 - Réalisation d'activités spécifiques Domaine général EG1 - Français et histoire-géographie-éducation
LEGIARTI000038924911
physique et sportive UG3 EG3 - Éducation physique et sportive UG3 EG4 - Langue vivante : anglais UG4 Certificat d'aptitude professionnelle Spécialité peintre applicateur de revêtements de certificat d'aptitude professionnelle ÉPREUVES Unités
Article Annexe VI
civique Sous-épreuve A : Français U51 Sous-épreuve A : Français U51 Sous-épreuve B : Histoire et Géographie U52 Sous-épreuve B : Histoire - Géographie - éducation civique U52 Épreuve E6 : Éducation artistique - arts appliqués
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