Codes de loi français

Article 3

Certifications délivrées par la Commission paritaire nationale de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE) : - certificat de qualification professionnelle "animateur soigneur assistant" (CQP ASA), mentions "équitation" et "tourisme équestre" ; -

Article 1

Dans tous les cas, la médiation est réalisée avec l'aide d'un tiers, médiateur qualifié dans le domaine sanitaire, social et médico-social, qui accomplit sa mission avec indépendance, impartialité, neutralité, équité, en mettant en œuvre compétence et

Article L740-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 79 > 63

Les articles L. 132-1 à L. 132-2-2, L. 132-5 et L. 132-7 sont applicables en Nouvelle-Calédonie dans leur rédaction résultant de la loi n° 2021-1901 du 30 décembre 2021 visant à conforter 1'économie du livre et à renforcer 1'équité et la confiance entre

Article L770-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 39

articles L. 132-1 à L. 132-2-2, L. 132-5 et L. 132-7 sont applicables dans les Terres australes et antarctiques françaises dans leur rédaction résultant de la loi n° 2021-1901 du 30 décembre 2021 visant à conforter 1'économie du livre et à renforcer 1'équité

Article 3

Liste des disciplines : - dressage ; - saut d'obstacles ; - concours complet ; - attelage ; - voltige ; - équitation western ; - endurance.

LEGIARTI000049117063

TIM 0,50 19 seuil indicatif 27,50 SESG/Gest entreprise 3,50 27 seuil indicatif 192,50 STA/Productions végétales 0,75 27 seuil indicatif 41,25 PS/Hippologie Pratiques encadrées (MP6) 1,00 16 seuil obligatoire 55,00 PS/Hippologie Hippologie équitation

Article 17

Ces garanties correspondent aux garanties interministérielles de prévoyance et seront identiques pour tous les employeurs de l'Etat afin d'assurer une équité entre les agents couverts par ces dispositifs. 17.3.

Article Annexe II-10 (art. A212-167)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 28 > 86

Equitation Brevet d'Etat de moniteur. Brevet d'Etat du premier degré. Brevet d'Etat d'instructeur. Brevet d'Etat du deuxième degré. Brevet d'Etat de professeur. Brevet d'Etat du troisième degré.

LEGIARTI000048490023

Management et gestion 1 h 30 Santé et social 1 h 30 Biotechnologies 1 h 30 Sciences et laboratoire 1 h 30 Sciences de l'ingénieur 1 h 30 Création et innovation technologiques 1 h 30 Création et culture - design 6 heures Hippologie et équitation

Article L811-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 43

Les articles L. 132-15, L. 132-17-1-1, L. 132-17-3, L. 132-17-4-1, L. 132-17-8 et L. 132-17-9 sont applicables dans leur rédaction résultant de la loi n° 2021-1901 du 30 décembre 2021 visant à conforter 1'économie du livre et à renforcer 1'équité et la

Article Annexe VII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 38 > 53

Mission : ville et logement 147 Programme : équité sociale et territoriale et soutien. 147-01 Action : prévention et développement social. 147-02 Action : revitalisation économique et emploi. 135 Programme : développement et amélioration de l'offre de

Article Annexe 1

Les politiques de protection sociale - égalisation des chances, équité, solidarité ; B. - L'organisation du système de protection sociale et son évolution - le système des retraites : les mécanismes ; les évolutions ; les réformes ; La santé : - l'organisation

Article Annexe

BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " équitation western ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020. Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres.

Article Annexe

Options facultatives : 2 au plus Langues et cultures de l'Antiquité (Latin) 3 Langues et cultures de l'Antiquité (Grec) 3 Langue vivante 3 (b) (c) 3 Éducation physique et sportive 3 Arts (i) 3 Hippologie et équitation

Article Annexe II

Zootechnie 24 45,00 45,00 1,50 (1,50+0,00) Zootechnie / Hippologie 16 90,00 45,00 30,00 15,00 2,50 (1,50+1,00) 15,00 Equitation

Article ETAT B'

la vie associative 2 570 731 3 242 669 Travail et emploi 20 500 000 Conception, gestion et évaluation des politiques de l'emploi et du travail 20 500 000 Ville et logement 11 356 436 120 807 778 Rénovation urbaine 120 032 520 Equité

LEGIARTI000046025690

Spectroscopie Térahertz Appliquée à la Recherche sur le climat et la qualité de l'air Université d'Artois 1 Changer avec des Interventions Psychosociales Université Paris Sciences et Lettres 1 Evaluer les impacts des politiques publiques : Efficacité, équité

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " équitation ", jusqu'au 29 novembre 2029 (**). 4 Conduite de séances et de cycles de séances d'apprentissage des activités équestres DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sports

Article II

92. 6CG 1, 60 TC Professeurs de sports et sportifs professionnels, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie (h) : athlétisme, karaté, nautisme, volley, football (sauf entraîneurs non joueurs), cyclisme, basket, hockey, équitation