à se prévaloir de la nullité du contrat d'assurance sur le fondement des textes précités ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'en cause d'appel, l'assureur fondait exclusivement son action en nullité du

[C] [V] et n’avait aucun intérêt à cacher la défaillance du turbo alors qu’il bénéficiait d’une garantie du moteur turbo jusqu’au 5 mars 2021.

quasi-délictuel ne se rattachaient pas à l'exécution d'un marché de travaux publics, la cour d'appel a privé sa décision de tout fondement légal au regard de l'article 1er de la loi des 16 et 24 août

[Q] (la caution) s'est rendu caution des engagements de la société France turbo (la société) envers la société Banque populaire des Alpes (la banque) à concurrence des sommes respectives de 114 000

Après le remplacement du turbo, le moteur calait lors des essais.

; Et sur le second moyen pris en ses deux branches ; Attendu que la société Sollac fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande en dommages et intérêts sur le fondement de l'existence d'un vice

Le relevé d’intervention mentionne les remarques du technicien, lequel souligne notamment que le turbo est bruyant et présente un jeu dans l’axe.

à conclusions ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a relaxé Abdoul X... des fins de la poursuites exercée contre lui du chef de publicité trompeuse et a, par voie de conséquence, déclaré non fondée

[X] [J] a acquis auprès de la SARL Auto Exclusive 67 un véhicule d'occasion de marque Porsche, modèle [Localité 6] Turbo, immatriculé [Immatriculation 1], au prix de 114 891,76 euros. 2.

E... a vendu, après division du fonds, le 31 mai 1974, une propriété, comprenant une parcelle cadastrée section R n 606, à Mme H..., qui l'a revendue, le 16 juillet 1976, aux époux G..., et, le 7 novembre

octobre 1987 le Crédit mutuel de Rostrenen a consenti aux époux Y... un prêt personnel de 10 000 francs et une offre de crédit de 70 000 francs, destinés à l'acquisition d'un véhicule de marque R 25 Turbo

sera retenu dans les liens de la prévention; que le 23 juillet 1988, Mme Z... remettait un véhicule R.11 à Daniel X... qui le vendait mais conservait les 30 000 francs; que le véhicule R. 25 V6 turbo

Dans toutes les configurations, le remplacement des turbos ne pouvait que s'imposer.

produits (pièces détachées pour l'automobile) revêtus d'une marque contrefaite ; "aux motifs propres ou adoptés des premiers juges que les investigations effectuées au siège de la société anonyme Turbo's

A l'audience à laquelle l'affaire a été retenue, elle a présenté au Tribunal les demandes suivantes : " Dire et juger Madame [G] recevable et bien fondée en son action.

361-1 du Code des communes ; "en ce que l'arrêt attaqué, après avoir constaté des contraventions commises par les demandeurs, a condamné l'exploitant d'une entreprise de pompes funèbres sur le fondement

[P] [Y], la SCEA Turbo Agriculture, la SELARL V&V, ès-qualités d'administrateur judiciaire de la SCEA Turbo Agriculture, et la SELARL Evolution, ès-qualités de mandataire judiciaire de la SCEA Turbo Agriculture

[T], aucune contestation n'étant émise sur ce point par la société Alfi Turbo, qui indique alors « un turbo neuf vous a été expédié et non un turbo révisé », qu'Alfi Turbo a conditionné l&apos