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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
236 résultats pour « fossé de ravinement »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article SC 52
. - Les fosses, éventuellement nécessaires, doivent être limitées par des parois coupe-feu de degré 2 heures.
Article SC 6
Si la scène ne possède pas de dessous, son plancher ne doit comporter aucune ouverture ; un dispositif en fosse ouverte peut y être prévu sous réserve de ne pas entraîner l'existence d'un dessous même partiel.
Article R213-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 82
Les fossés et tous autres types de clôture sont exécutés aux frais de la partie requérante et pris en entier sur son terrain.
Article SA 36
Les appareils d'éclairage des pupitres mobiles de la fosse d'orchestre doivent être alimentés dans les conditions prévues au paragraphe 4 de l'article EL 5, au moyen de prises de courant répondant aux conditions du paragraphe 2 de l'article SA 35.
Article PS 17
Sols Les sols présentent une pente suffisante pour que les eaux et tout liquide, accidentellement répandus, s'écoulent facilement en direction d'une fosse munie d'un dispositif de séparation ou vers tout autre système capable de retenir les liquides déversés
Article 3
Enterré : Enfoui ; En fosse. Il ne doit pas être situé à l'intérieur d'un local fermé.
Article R174-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 80
dans les limites du plan dressé pour les concessions ; – du cirque du Grand-Brûlé, pour la totalité de l'enclos du Volcan ; b) Aux pitons et aux mornes dans le tiers supérieur de leur hauteur ; 2° En ce qui concerne les versants des rivières, bras ou ravines
S'il y a impossibilité technique, les eaux-vannes peuvent être dirigées vers une fosse chimique ou fosse d'accumulation étanche, dont les conditions de mise en œuvre sont précisées à l'annexe 1, après autorisation de la commune.
Article 2
Rentrent notamment dans cette définition les trémies et silos, qu'ils soient ouverts ou fermés, ainsi que les fosses de réception. En sont exclus les silos à fourrages horizontaux.
Article D352-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 18 > 18
comme des travaux de reconstitution forestière les opérations permettant d'obtenir un nouveau peuplement forestier telles que l'exploitation des arbres chablis, le nettoyage, l'ébranchage, le débardage, les travaux connexes portant sur l'ouverture de fossés
Article 1
forestiers, pelouses et marais des massifs de Moloy, la Bonière et Lamargelle " (ZSC FR2600958), " Massifs forestiers de Francheville, d'Is-sur-Tille et des Laverottes " (ZSC FR2600960), désignés chacun par arrêté du 29 octobre 2014, et le site " Forêt de ravin
Article L174-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 24 > 63
Le défrichement, l'exploitation et le pâturage sont interdits sur : 1° Les pentes d'encaissement des cirques et le sommet de ces mêmes pentes, ainsi que les pitons et les mornes ; 2° Les versants des rivières, bras ou ravines et de leurs affluents ; 3
Article L133-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 24 > 59
application de l'article 1er de l'ordonnance n° 45-852 du 28 avril 1945 relative à la mise en valeur et au reboisement de la région des Landes de Gascogne, les travaux mentionnés à l'article L. 133-3 peuvent comporter les travaux sur les canaux et fossés
Article D4153-34
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 05 > 87
jeunes : 1° A la visite, l'entretien et le nettoyage de l'intérieur des cuves, citernes, bassins et réservoirs ; 2° A des travaux impliquant les opérations dans un milieu confiné notamment dans les puits, conduites de gaz, canaux de fumée, égouts, fosses
Article 12
La rénovation des chemins et l'entretien des fossés existants, lorsqu'ils sont nécessaires à l'exploitation agricole, peuvent être autorisés par le préfet après avis du comité consultatif.
Si le groupe de pompage destiné au transfert du carburant liquéfié du stockage aux appareils de distribution est en fosse, celle-ci doit être maçonnée et couverte.
Article 16
Les réservoirs à simple paroi situés dans une fosse doivent subir un contrôle d'étanchéité tous les cinq ans par un organisme accrédité suivant la procédure décrite à l'annexe II (1).
Article L241-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 24 > 68
Si ces chemins traversent des taillis ou des recrûs de futaie justifiant une mise en défens, des fossés suffisamment larges et profonds ou toute autre clôture pour empêcher les bestiaux de s'introduire dans les bois et forêts peuvent être réalisés, selon
Article L2132-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 10
Nul ne peut procéder à tout dépôt ni se livrer à des dégradations sur le domaine public fluvial, les chemins de halage et francs-bords, fossés et ouvrages d'art, sur les arbres qui les bordent, ainsi que sur les matériaux destinés à leur entretien.
Article 5
Stockage et manutention : Le transit des déchets contaminés par la fosse de stockage des résidus urbains est interdit. Les déchets sont incinérés 24 heures au plus tard après leur arrivée.
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