de produits réfractaires. 26. 2LA 2, 90 Fabrication de produits divers en terre cuite ou en grès, de céramique d'art et d'émaux. 26. 4CD 5, 30 Fabrication de ciment, chaux, plâtre, produits en plâtre, agrégats légers, matériaux enrobés d'étanchéité

Article 53

—

combustion Les sous-produits et déchets issus de la combustion (cendres, mâchefers, résidus d'épuration des fumées…) sont, lorsque la possibilité technique existe, valorisés, en tenant compte de leurs caractéristiques et des possibilités du marché (ciment

Article ANNEXE I b

—

armé S10. 1 : L'histoire des ouvrages et l'évolution des bétons S11 : Les éléments d'ouvrages en béton armé S11. 1 : Les fondations profondes S12 : Les matériaux S12. 1 : Les granulats à béton S13 : Les bétons S13. 1 : Les bétons courants S14

Article 3

—

Le titre professionnel de dessinateur projeteur en béton armé est composé des trois unités constitutives dont la liste suit : 1. Assurer la coordination d'un dossier d'exécution d'un ouvrage en béton armé ; 2.

Article Annexe

—

céramiques. 23.51Z-Z Fabrication de ciment. 23.52Z-Z Fabrication de chaux et plâtre. 23.61Z-Z Fabrication d'éléments en béton pour la construction. 23.62Z-Z Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction. 23.63Z-Z Fabrication de béton

Article R5132-91

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 10 > 61

Code de la santé publique

Les personnes qui se livrent à la fabrication, à la transformation et au commerce intérieur et international des substances psychotropes et de leurs préparations sont tenues de mentionner sur un registre ou d'enregistrer par tout système approprié répondant

LEGIARTI000030546984

—

Dessiner les plans de coffrage d'un ouvrage en béton armé Analyser le comportement général d'une structure en béton armé. 3.

Article 15

—

ou sous-traitant, s'il l'estime nécessaire.

Article 3

—

Elle peut également convoquer le fournisseur à un entretien préalable, dans le délai fixé au II de l'article R. 2335-22 du code de la défense.

Article 3

—

Elle peut également convoquer le fournisseur à un entretien préalable, dans le délai fixé au II de l'article R. 2335-22 du code de la défense.

Article 7

—

L'exploitant procède à l'étude du comportement à la lixiviation et à l'évaluation de la teneur intrinsèque en éléments polluants, nécessaires à la vérification des critères de recyclage mentionnés au 2° et au 3° de l'annexe du présent arrêté, pour tout

LEGIARTI000032934647

—

INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES Intitulé : Résumé du référentiel d'emploi Au sein de structures généralement de type PME ou TPE, l'agent(e) de fabrication d'ensembles

Article 18

—

Les produits énergétiques fabriqués sous le régime de l'entrepôt fiscal de production sont exemptés des taxes de consommation lorsqu'ils sont consommés aux fins de fabrication de produits énergétiques ou à la production de l'énergie nécessaire à ces fabrications

Article 23 M quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 26 > 92

Code général des impôts, annexe IV

Les opérations mentionnées au 3° du A du II de l'article 244 quater I du code général des impôts s'entendent des opérations suivantes : 1° La fabrication des éoliennes terrestres et en mer ainsi que, pour les éoliennes en mer, l'assemblage final des

Article 3

—

Cette déclaration est accompagnée d'une copie de l'autorisation de fabrication, de commerce et d'intermédiation, ou à défaut, de son numéro unique d'identification.

Article 3

—

Cette déclaration est accompagnée d'une copie de l'autorisation de fabrication, de commerce et d'intermédiation ou, à défaut, de son numéro unique d'identification.

Article 3

—

Cette déclaration est accompagnée d'une copie de l'autorisation de fabrication, de commerce et d'intermédiation ou, à défaut, de son numéro unique d'identification.

Article 1

—

à la déduction fiscale de 10 p. 100 instituée par l'article 6 de la loi susvisée du 30 décembre 1980 s'entend, pour les biens achetés, de la date à laquelle l'entreprise en est devenue propriétaire ou, en cas de réserve de propriété au profit du fournisseur

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