été sans connaissance sur la nature du sol dans la région et que le coût de l'étude en aurait fixé les bornes, sans constater que ce maître d'ouvrage aurait été notoirement compétent en matière de géologie

B..., alors, selon le moyen, "1°) que la société Enseigna démontrait, dans ses conclusions d'appel, à partir des constatations des experts et de l'étude géologique qu'elle avait fait effectuer avant de

cause et de la procédure, à la décision entreprise et aux écritures, précédemment visées, des parties ; Qu'il suffit de rappeler que [L] [X], alors qu'il occupait un emploi salarié d'ingénieur géologue

titre des « consultations et honoraires pour retrouver une solution administrative favorable », soit les frais répertoriés dans ses conclusions sous les rubriques 2.1 à 2.5 et 2.7 à 2.8 (frais de géologue

sur un projet de décret modifiant les statuts du bureau de recherches géologiques et minières

scientifique, pédagogique ou historique ; / - comporter des objets géologiques rares. / III. - En vue de protéger les sites d'intérêt géologique figurant sur la liste mentionnée au I, le ou les préfets

du Travail, la société faisait valoir qu'elle "est une entreprise spécialisée dans les études techniques relatives aux sols; que son objet social est libellé ainsi : "activités d'ingénieurs en géologie

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 5 OCTOBRE 2023 1°/ l'établissement public Bureau de recherches géologiques

X..., qui exerçait les fonctions de chef du service d'études géologiques au sein de la direction exploration de la société ELF RE, aux droits de laquelle vient la société ELF exploration production (la

Z..., architecte, d'établir le projet de construction d'une villa et fait procéder par le cabinet Vernet à une étude géologique du terrain qui précisait les conditions d'implantation du bâtiment, les époux

, a retenu que cet architecte avait commis une faute en poursuivant sa mission jusqu'au dépôt de la demande de permis de construire, au vu de deux certificats d'urbanismes positifs et d'une étude géologique

[S] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Rennes dans les rubriques « géologie, géotechnique, hydrologie » (C-01.25), « génie thermique » (C-01.26)

d'assurance mutuelle (CIAM), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit : 1°/ du Bureau de recherches géologiques

relatif à un décret concernant l'organisation administrative et financière du Bureau de recherches géologiques et minières

relatif à un décret concernant l'organisation administrative et financière du Bureau de Recherches Géologiques et Minières

maître de l'ouvrage le fait d'avoir passé commande d'un ouvrage sans mettre en garde l'entrepreneur des risques présentés par les travaux, bien qu'elle ait constaté expressément que les particularités géologiques

2005), qu'à la suite de la demande formulée le 25 septembre 2000 par trois salariés expatriés en Arabie Saoudite et n'ayant pas la qualité de résidents fiscaux en France, le Bureau de recherches géologiques

Poitiers (Vienne), en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1992 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1e section), au profit de : 1 / la société Selecto "Etudes conseils expertise géologie