X..., géologue, ne lui confiait que des missions ponctuelles sur des points techniques -excluant ainsi une maîtrise d'oeuvre d'ensemble- et que les travaux avaient été exécutés en 1985 sous sa maîtrise

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° X 96-60.296 formé par le bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), dont

aux études de sol, la cour d'appel a violé l'article 1382 du code civil ; 2 ) que la clause d'une convention d'architecte précisant que ce dernier n'est pas chargé de prestations "topographie, géologie

B..., qu'il n'est pas intervenu en tant que géologue sans rechercher si M.

X..., géologue, d'une étude du sol, tandis que la société Vaunac a confié à M.

Goncalves H... de sa demande en paiement de rente majorée, que les rapports d'expertise établis dans le cadre de l'instruction pénale concluaient à l'imprévisibilité de l'accident dû à une faille géologique

X... a été engagé par la société Géotherma, le 11 janvier 1982, en qualité de technicien géologue ; que le 1er janvier 1985, il a été promu au rang de géologue, position cadre ; qu'il a réclamé à son employeur

, et de définir les modes d'exécution des dispositions constructives, avaient manqué à leurs obligations en fournissant des données géologiques erronées ou insuffisantes, la modification du projet initial

moyen : Attendu que la société HBM fait en outre grief au jugement de l'avoir déboutée de sa demande en restitution de la somme reçue par l'intéressée de l'Association des professeurs de biologie et géologie

Y..., géologue, à des recherches de ressources en eau d'irrigation sur le territoire du GFA, un forage a été installé, qui s'est avéré inutilisable pour l'irrigation ; que Mme de Bray a fait assigner M

facture correspondant à leur exécution ; que dès lors, en fixant le point de départ du délai de prescription de l'action en paiement de la société Hydroc, au titre des factures établies pour les études géologiques

l'affectant dans l'un de ses éléments constitutifs ou d'équipement, au motif inopérant que les inconvénients de ce manque d'eau étaient liés à l'absence de toute mesure préalable de débit et d'études géologiques

X... de faire procéder à une étude géologique (3 mars 2003), la cour d'appel ne justifie pas légalement son arrêt au regard de l'article L. 122-44 du code du travail ; Mais attendu que la cour d'appel

champ d'application l'observation des dispositions légales et réglementaires d'urbanisme, lesquelles ne comportent pas la définition des modalités techniques de construction et, notamment, les études géologique

QUE SI LA STRUCTURE GEOLOGIQUE DES TERRAINS D'ASSIETTE DES BATIMENTS SINISTRES, QUI EST D'AILLEURS LA MEME QUE CELLE DU TERRAIN OU A ETE EFFECTUE LE FORAGE, A JOUE UN ROLE DANS LA SURVENANCE DES DESORDRES

qui lui seraient communiquées ; que la SA Guintoli, titulaire de l'autorisation initiale, avait seule demandé une autorisation d'extension ; qu'il ressort également des déclarations de l'ingénieur géologue

foncier vendeur n'avait pas été évalué par la SAFER, institution parfaitement en mesure de connaître toutes les caractéristiques d'un terrain, non seulement au plan agricole mais également au plan géologique

cause et de la procédure, à la décision entreprise et aux écritures, précédemment visées, des parties ; Qu'il suffit de rappeler que [L] [X], alors qu'il occupait un emploi salarié d'ingénieur géologue