LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 janvier 2010), que la société civile immobilière Le Clos des Grenadines

& CIE de ses demandes ; - condamné la société GRENADINES & CIE aux dépens.

qualité de plongeur batterie au coefficient hiérarchique 180, niveau II, échelon 2, de la convention collective nationale de la métallurgie ; qu'à compter du mois d'avril 1993, il a occupé le poste de "grillardin

La SAS GRENADINE est autorisée à se libérer de sa dette par 24 versements mensuels comme indiqué dans le dispositif, en sus du loyer courant, jusqu'à apurement de la dette.

Dominique A..., demeurant à Arcachon (Gironde), ..., 28/ la société à responsabilité limitée Le Grillardin, représentée par son gérant, domicilié en cette qualité audit siège, défendeurs à la cassation

L LES GRENADINES COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur Pierre X...

pêche de 2 906 000 francs (443 016,84 euros), et a été vendu, le 3 juin 1998, au prix de 5 500 000 francs (838 469,59 euros) à la société Leith Marine LTD, société immatriculée à Saint-Vincent-et-les-Grenadines

des denrées servant à l'alimentation de l'homme ou les mettent en vente ; qu'enl'espèce, la criée de La Cotinière a pour fonction d'exposer les poissons au regard des mareyeurs, qui assis sur des gradins

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE FELLOUS, QUI AVAIT ETE EMBAUCHE COMME CHEF DE CUISINE PAR LA SOCIETE "LE GRILLARDIN" LE 1ER SEPTEMBRE 1968 PUIS, CELLE-CI AYANT DU CESSER SON EXPLOITATION, LICENCIE LE

DECRET N° 65-29 DU 11 JANVIER 1965 : "SAUF EN MATIERE DE TRAVAUX PUBLICS, LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE NE PEUT ETRE SAISIE QUE PAR VOIE DE RECOURS FORME CONTRE UNE DECISION" ; CONSIDERANT QUE LES GRADINS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Valérie Y..., demeurant Restaurant Le Grilladin, 84140 Montfavet-Cantarel,

mandataire liquidateur de la société Sacipec, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit de la SCI Les Gradines

GRENADINES, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Laurence KALIFA, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [Y] [V] né le 30 Janvier 1980 à [Localité 5] (ALGERIE)

Après un second contrat de travail à durée déterminée courant jusqu'au 12 mars 2017, elle a accepté un contrat de travail à durée déterminée en qualité de grillardin.

000 francs payés par IPC et correspondant aux impôts personnels de Charly X... ; nombreux chèques ou virements, pour des montants importants, sur son compte personnel à la BFCE ; voyages aux îles Grenadines

André X... dans le cadre d'une activité bénévole "pour rendre service" à son frère et à sa belle-soeur dans le cadre d'une fête familiale, en vue de préparer des braises pour des grillades au feu de bois

Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par acte du 26 juillet 1991, la Banque régionale d'escompte et de dépôts (la banque) a consenti un prêt de 700 000 francs à la société Formules grillades

Au regard des développements précédents, la société ZANA GRILLADES n’apporte aucune contestation sérieuse à cette demande.