Y... a fait opposition à cette ordonnance, en soutenant qu'il exerçait les fonctions de cadre de santé depuis le 15 mai 2000 et n'avait aucune pratique de massage ou de gymnastique depuis cette date et

Cette assemblée aura pour ordre du jour : - la reddition des comptes sur l'année civile 2018 de la section gymnastique - le départ de la section gymnastique de l'USR. (...)

attaqué (Paris, 17 décembre 1999), que la société Aire, titulaire de la marque "Aire" enregistrée sous le numéro 92.438.927 le 19 octobre 1992 pour désigner notamment les articles de sport et de gymnastique

2035, locataire par bail emphytéotique d'un terrain et de plusieurs bâtiments situés au lieu-dit [...], servant de centre aéré sans hébergement, qu'elle y a construit un bâtiment servant en partie de gymnase

J'ai initialement été embauché en qualité de professeur de gymnastique au sein de la structure 'Vitalform' que vous avez repris sous l'enseigne 'Le Carré de la Forme'.

Si l’association « Cercle Pasteur B... gymnastique » soutient que l’association « USM gymnastique Montargis-Pasteur » résulte de la fusion d’un club féminin, l’association « Femina », et d’un club masculin

X..., enseignant en gymnastique aquatique à titre libéral, la mise à disposition à titre onéreux de bassins de piscine et de vestiaires ; que la SETH ayant informé M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que l'Association "Les Amis de la Danse" a conclu avec Mlle X..., de 1983 à 1988, plusieurs contrats successifs ayant pour objet l'enseignement de la danse et de la gymnastique

Il convient donc de confirmer le jugement tout en prévoyant que les mercredis où l'enfant devra se rendre aux cours de gymnastique, le père le conduira au gymnase de NANTIAT à 17 heures 30.

moyen, pris en ses trois branches, et le second moyen, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 17 juillet 1992), que la société Athéna holding (société Athéna), gestionnaire de clubs de gymnastique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I / Sur le pourvoi n° V 98-41.948 formé par l'Association gymnastique volontaire talançonnaise (AGVT), dont

que la notice litigieuse considérée comme contrefaisante était vendue à l'intérieur du paquet envoyé par La Redoute à ses clients, lesquels ne la découvraient qu'après avoir acquis l'appareil de gymnastique

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (CNITAAT, 20 janvier 2005), que le 21 janvier 2002, la caisse régionale d'assurance maladie a notifié à l'association Gymnastique

Y..., demeurant ..., prise en qualité d'administrateur au redressement judiciaire de l'association dénommée Olympique gymnaste club de Nice football (OGCN), 2 / de Mme Hélène X..., demeurant ..., prise

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 27 octobre 1999, Monsieur Dimitri X..., élève de première au lycée Louis Aragon de Givors, alors âgé de 17 ans, s'est blessé au pied droit au gymnase Anquetil

selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Versailles, 16 avril 1992), que la société Décathlon, titulaire de la marque "A Fond la forme", déposée le 30 décembre 1982, pour désigner les articles de gymnastique

X... a été engagé le 1er avril 1985 par la société Inter Thermes en qualité de professeur de gymnastique ; que l'employeur prétendant que le statut de fonctionnaire de l'intéressé ne lui permettait plus

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° K 88-44.222 et F. 88-44.356 formés par la société à responsabilité limitée Gymnase club