Soury, conseiller référendaire, les observations de Me Blondel, avocat de la SAOS Olympique gymnase club de Nice et Côte d'Azur, de la SCP Peignot et Garreau, avocat de l'association Olympique gymnaste

X..., de 1976 à 1984, avait assuré l'entière organisation des cours de gymnastique, danse, yoga et avait animé l'équipe qui donnait ces cours, qu'il avait partagé avec M.

jugement attaqué (tribunal d'instance de Nantes, 3 décembre 1993), d'avoir débouté Mme Y... de sa demande en résiliation d'un contrat d'abonnement de sa fille pour une durée d'un an au centre de gymnastique

tennis, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1998 par la cour d'appel de Paris (19e chambre civile, section B), au profit de la société Gymnase

en raison de leur état mental apparent et connu de leur auteur, et avec cette circonstance que les faits ont été commis par une personne ayant autorité sur les victimes, étant leur professeur de gymnastique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gymnase Club Lyon, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gymnase club Lyon, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Z... et Lahcen Y..., les deux premiers ayant participé aux bris des planches du gymnase et à l'aspersion de l'essence sur le sol du gymnase, tandis que le troisième pourrait être celui monté sur le toit

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 18 janvier 2001), que les sociétés Gymnase

Francis X... contredisent totalement les déclarations de Annie X... qui prétend que les séances litigieuses consistaient en des séances de gymnastique ou de simples échanges verbaux quelle que soit I'évolution

l'indication de tels exercices faisant appel à des techniques d'apprentissage avec pour objectif l'éducation et l'hygiène visuelles, ne saurait être assimilée en l'espèce, à la prescription d'une gymnastique

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir infirmé le jugement et déclaré la société de Gymnastique d'Ingwiller responsable pour un tiers seulement du préjudice subi par L...

pas donné de base légale à sa décision ; " alors, d'autre part, que le délit d'atteinte sexuelle suppose établie l'intention coupable de l'auteur des faits ; que l'enseignement du sport et de la gymnastique

l'article L. 121-12, alinéa 3, du Code des assurances ; alors que, enfin, si la surveillance de l'établissement avait été normalement assurée, les mineurs n'auraient pu pénétrer ni demeurer dans le gymnase

total général de 20 181 843, 49 francs TTC ; " et aux motifs propres que les consorts M... se sont à tort appuyés sur le rapport du cabinet Roux qui a chiffré la valeur d'assurance de l'ancien gymnase

une particulière gravité ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a jugé qu'elle n'avait pas à rechercher si l'accident cause du dommage s'était produit lors d'une réunion d'informations ou d'un cours de gymnastique

s'il en disposé autrement par l'acte réglementaire ; qu'il résulte de la décision qu'un arrêté préfectoral du 13 avril 2019, publié le même jour, a créé une zone d'attente temporaire sur l'emprise du gymnase

Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 22 mai 1996) rendu sur renvoi après cassation, que dans un gymnase d'une municipalité

été mis à la disposition, à compter du 1er janvier 1986, du comité d'établissement régional (CER) de [Localité 1] pour exercer les fonctions respectivement, d'animateur en charge des activités de gymnastique

base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Danielle Z... coupable de défaut de licence de spectacles ; "aux motifs que "l'association "Les Body's" a développé à côté de l'activité de gymnastique