équipées soit de modules photovoltaïques fixes, soit d'un dispositif de suivi de la course du soleil, d'une puissance crête inférieure ou égale à 200 kilowatts ; 3° Les installations utilisant l'énergie solaire photovoltaïque implantées sur bâtiment, hangar

Article L171-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 06

Code de la construction et de l'habitation

article s'appliquent : 1° Aux constructions de bâtiments ou parties de bâtiment à usage commercial, industriel, artisanal ou administratif, aux constructions de bâtiments ou parties de bâtiments à usage de bureaux ou d'entrepôt, aux constructions de hangars

LEGIARTI000050190592

Code inconnu

Précautions contre la pollution ou la contamination des hangars, quais et terre-pleins Les quais et terre-pleins sur lesquels des matières radioactives de la classe 7 ont stationné subissent, en dehors des matières radioactives relevant des numéros ONU

Article Annexe 1

Code inconnu

Hangar de la CUMA de Lardeyrolles, 12240 Castanet. 10264 6 mai 2008 CUMA Le Luzou. Mairie de Boos, 40370 Boos. 10265 6 mai 2008 CUMA des Frasses.

Article ANNEXE 9

Code inconnu

de l'énergie a publié en application des dispositions de l'article L. 314-1 du code de l'énergie un arrêté tarifaire “ Arrêté du 6 octobre 2021 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations implantées sur bâtiment, hangar

Article 324 H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 80

Code général des impôts, annexe III

Matériaux de qualité médiocre, parfois même, absence quasi totale de murs (hangars, etc). -Toiture Habillement, couverture en matériaux courants. Le plus souvent, couverture légère.

Article Annexe

Code inconnu

Les présentes dispositions ont pour objet de définir les mesures de sécurité à observer pour l'avitaillement des aéronefs en carburants sur les aérodromes, à l'exclusion des opérations qui pourraient être effectuées sous hangar à des fins d'essais ou

Article Annexe I

Code inconnu

Maison forestière des Cinq Chênes Rumilly-les-Vaudes D38, D39 en partie dans la limite d'un usage normal du bien Maison forestière de la Madeleine Arrelles A106 en partie, A107 en partie dans limite de la route forestière Hangar

Article 1382

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 57

Code général des impôts

bombardements aériens établis en exécution des lois et règlements relatifs à la défense passive et qui remplissent les conditions fixées par un décret contresigné du ministre de l'économie et des finances et du ministre chargé de la défense passive ; 8° Les hangars

Article Annexe Ib

Code inconnu

C02 - Préparer une intervention - Un contexte matériel d'intervention (piste, hangar, atelier, laboratoire, aéronef, partie d'aéronef...). - Les outillages standards et spécifiques. - Les ensembles, sous-ensembles, éléments, composants et consommables

Article 221-II-2/3

Code inconnu

contre l'incendie et tout autre matériel nécessaire pour que les hélicoptères puissent être exploités en toute sécurité. 27 Une installation pour hélicoptères est une héliplate-forme comprenant des installations de ravitaillement en combustible et des hangars

Article Annexe Ia

Code inconnu

Il exerce ses activités en piste, dans un hangar, dans un atelier ou dans un laboratoire. 1.2.3.

Article Annexe I

Code inconnu

l'application du présent arrêté, on entend par : - installation : les bâtiments dans lesquels se déroulent les opérations de réception, préparation et conservation de produits d'origine animale, d'entreposage des produits ; - annexes : bâtiments, hangars

Article Annexe II

Code inconnu

TRUFFERT LEPESANT/ LEPESANT et Cie/SNC - rue des Trois-Hangars, 50120 Equeurdreville-Hainneville, et ZI Les Mielles, 50110 Tourlaville : depuis sa création jusqu’au 31 décembre 2027.

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