Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
éesc/Pierre Z
61372530cd5801467741bb8b
6 septembre 1989
6 septembre 1989
soit exacte lorsqu'il situe l'arrêt de cette machine à 50 cm de la bordure du caniveau ; qu'en effet si le heurt de la motocyclette avec la voiture se situe au niveau du phare avant droit, les traces
Source officiellecr
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22 mars 1966
22 mars 1966
AVAIT MECONNU LES DISPOSITIONS DES ARTICLES 175 ET 84 DU CODE DE LA ROUTE, AUX TERMES DESQUELS LES MOTOCYCLETTES DOIVENT ETRE MUNIES DE FEUX DE CROISEMENT ECLAIRANT EFFICACEMENT LA ROUTE, LA NUIT, PAR
Source officielleciv2
613720d3cd580146773eeb9f
3 mars 1988
3 mars 1988
Ortolland, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le pourvoi principal pris en son second moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Bruno B... a été heurté par la motocyclette
Source officielleCour d'Appel
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26 février 2007
26 février 2007
Il résulte du constat amiable produit, que la motocyclette pilotée par le jeune Paul A..., alors âgé de 14 ans, a été heurtée par la motocyclette pilotée par M.
Source officiellecr
6137256fcd5801467741db4e
11 janvier 1995
11 janvier 1995
Z... que Mme A... a quitté un stationnement, a effectué un demi tour, a franchi une ligne continue et effectué ensuite une marche arrière avant d'être heurtée par la motocyclette de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2003954_20230203
3 février 2023
3 février 2023
provenance de la route départementale n° 982 où se trouvait un " cédez-le passage " aux usagers de la route départementale n°6086, a tourné à gauche sur cette voie en direction de Gaujac, où elle a été heurtée
Source officiellecr
61372629cd580146774236c0
3 septembre 2002
3 septembre 2002
Susuki 125 conduite par David Y... ; celui-ci décédait immédiatement sous l'effet du choc violent et alors qu'il circulait sur sa motocyclette sans casque ni chaussures et torse nu, MM.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201690
25 octobre 2012
25 octobre 2012
circulant à très vive allure et avait été heurté par la seconde motocyclette qu'il n'avait pas vu ; que M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201310
12 septembre 2013
12 septembre 2013
X..., qui pilotait une motocyclette, a heurté un camion appartenant au conseil général de la Haute-Corse, conduit par M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200059
13 janvier 2012
13 janvier 2012
l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 30 novembre 2010), que Jean-Christophe X... a été victime le 8 juillet 2005 d'un accident mortel de la circulation en Avignon, après avoir heurté
Source officiellecr
61372683cd5801467742629f
16 octobre 2007
16 octobre 2007
également derrière Stéphane X..., relatait que le conducteur de l'Alfa Roméo avait mis son clignotant et avançait très légèrement avant d'être heurté par une motocyclette qui, circulant à vive allure
Source officielleCour d'Appel
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20 mai 2015
20 mai 2015
Brigitte X..., infirmière au centre hospitalier de Castelluccio (Corse-du-Sud) a été victime d'un accident de la circulation le 17 juin 2008 : alors qu'elle circulait à pied, elle a été heurtée par la
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200360
8 mars 2012
8 mars 2012
. ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 janvier 2011), que le 20 juin 2007, Pierre Y..., motocycliste, a été mortellement blessé lors d'un accident de la circulation
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd8712d
16 septembre 2004
16 septembre 2004
croquis qui le complète que Mme Jocelyne X... épouse Y... sortait du Port de Plaisance pour s'engager à gauche sur la route Union Road en direction de la commune française de MARIGOT lorsqu'elle a été heurtée
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a21e
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Gilles Y..., qui circulait allée d'Estienne-d'Orves en direction de la rue de la Verdière, s'apprêtait, à cette intersection, à tourner à gauche pour se rendre place Albert-Laforest lorsqu'il a été heurté
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fd9427d762332290c16b05a
16 mars 2020
16 mars 2020
établie, il appartient alors au conducteur du véhicule réputé impliqué et/ou à son assureur de rapporter la preuve de son absence d'implication, en fait, - que le taxi de la société Taxicap a été heurté
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2bb
3 juin 2008
3 juin 2008
Cédric X... circulait sur la voie de droite et a entrepris de changer de voie de circulation pour se positionner sur la voie de gauche lorsque son automobile a été heurtée par la motocyclette conduite
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200724
8 juillet 2021
8 juillet 2021
Alors qu'il était à l'arrêt du fait de la circulation dense, en face du magasin [P], il se serait fait heurter par la motocyclette de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87037
5 mars 2004
5 mars 2004
Il fait encore valoir que l'accident a eu lieu lors d'un simple entraînement et non au moment d'une compétition, que dans ce type d'activité des motocyclettes de toutes puissances sont admises à courir
Source officielleChambre 1-6
5fd987c598c91e77b725e442
16 janvier 2020
16 janvier 2020
Alors qu'il était à l'arrêt du fait de la circulation dense, en face du magasin Ghazarina, il se serait fait heurter par la motocyclette de M.
Source officiellePage 2 sur 59