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1 167 résultats pour « heurt par une motocyclette »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

60794d719ba5988459c48877

Cassation

4 janvier 2006

4 janvier 2006

Y..., au cours d'une séance d'entraînement se déroulant en circuit fermé, a été heurté par une motocyclette conduite par M.Guittet, alors que, s'étant aperçu à la sortie d'un virage dangereux qu'un autre

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201762

Cassation

8 décembre 2016

8 décembre 2016

[N], alors qu'il pilotait une motocyclette au cours d'une séance d'entraînement sur un circuit fermé, a été heurté par la motocyclette conduite par M.

Source officielle
CC

civ2

613723ffcd58014677410e5b

Cassation

10 juillet 2003

10 juillet 2003

X... a été victime d'un accident de la circulation au cours duquel il a été gravement blessé ; que le camion a heurté la motocyclette ; que M. X... a assigné M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02344

Cassation

24 octobre 2017

24 octobre 2017

Didier X... et étant assuré auprès de la société Covea Fleet, est tombé en panne et s'est immobilisé sur la chaussée en sortie de courbe ; que Eric Z..., salarié d'une entreprise monégasque, a heurté avec

Source officielle
CC

cr

éesc/Reine PAYET pour blessures involontaires

61372577cd5801467741df73

Cassation

14 juin 1995

14 juin 1995

Ting et David Serge B..., les deux motocyclistes qui l'accompagnaient, sont formellement contredites par les indications des passagères de l'automobiliste et n'ont surtout entraîné aucune poursuite au

Source officielle
CC

cr

613726a2cd580146774273e5

Cassation

2 octobre 2007

2 octobre 2007

légale" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le véhicule agricole conduit par André A..., qui s'était engagé sur la gauche pour prendre une autre route, a été heurté

Source officielle
CC

civ2

60794c849ba5988459c45d44

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

heurt avec la voiture de M.

Source officielle
CC

civ2

60794b849ba5988459c43533

Cassation

28 avril 1986

28 avril 1986

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que, de nuit, une collision s'est produite entre l'automobile de M.Bacchi et la motocyclette de M.Prisma

Source officielle
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civ2

60794c2e9ba5988459c44e96

Cassation

8 février 1989

8 février 1989

Y... eut manqué de maîtrise dans la conduite de sa motocyclette, en considérant que le juge répressif aurait implicitement jugé que le heurt des deux véhicules n'était pas prouvé, la cour d'appel qui en

Source officielle
CC

civ2

607940dc9ba5988459c3f6d0

Cassation

14 octobre 1970

14 octobre 1970

KOWALSKI, SON PREPOSE, VENAIT EN SENS INVERSE ; QUE LE CHAUFFEUR TOURNA A GAUCHE POUR S'ENGAGER DANS UNE RUE ADJACENTE ET QUE SON VEHICULE FUT HEURTE PAR LA MOTOCYCLETTE DE LAMIRAL ; QUE CELUI-CI

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201988

Cassation

4 novembre 2010

4 novembre 2010

X..., alors qu'il pilotait une motocyclette au cours d'une séance d'entraînement sur un circuit fermé, a été heurté par la motocyclette conduite par M.

Source officielle
CC

cr

6137255dcd5801467741d167

Cassation

30 mai 1991

30 mai 1991

établi, malgré l'affirmation du tribunal correctionnel, que la (voiture) n'occupait pas sur la chaussée une position anormale lorsqu'elle a été heurtée par la motocyclette" ; "alors qu'en l'état de l'infraction

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007657595

Admin. suprême

7 juillet 1976

7 juillet 1976

A ETE VICTIME LE 30 OCTOBRE 1970 VERS 21 HEURES 15 SUR LA ROUTE NATIONALE N° 8 A L'ENTREE D'AIX-EN-PROVENCE, AU LIEUDIT "LE PONT DE L'ARC", A EU POUR CAUSE LE HEURT DE LA MOTOCYCLETTE QU'IL CONDUISAIT

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CC

civ2

6137239bcd5801467740bf66

Cassation

7 juin 2001

7 juin 2001

Z... ; que cette voiture a été heurtée par cette dernière motocyclette et a terminé sa course dans le fossé situé à sa gauche ; que, d'une part, M.

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 11 octobre 1993 qui, dans la procédure suiviec/José X

61372581cd5801467741e545

Cassation

18 octobre 1995

18 octobre 1995

.., sa soeur Nathalie A... et ses frères, Dona Maurice A... et Yann Raphaël A... ; "alors que la contradiction de motifs équivaut à leur absence ; qu'en jugeant ainsi que s'il s'était produit, le heurt

Source officielle
CC

civ2

613720becd580146773ee082

Cassation

16 mai 1988

16 mai 1988

Z... heurta et blessa mortellement M.

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CC

civ2

60794cc59ba5988459c46d6a

Cassation

4 juin 1997

4 juin 1997

X... et la motocyclette de M.

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CC

soc

613721aacd580146773f5d16

Cassation

30 janvier 1992

30 janvier 1992

Bruno C... a été heurté par la motocyclette de M. Christian Y... ; que l'un et l'autre ont été mortellement blessés dans l'accident ; que la veuve de M. C... et son fils ont assigné M.

Source officielle
CC

civ2

61372363cd580146774091d8

Cassation

25 novembre 1999

25 novembre 1999

Silva X... qui, à motocyclette, s'apprêtait à dépasser le véhicule de Mme Y..., s'est déporté sur la gauche, a traversé la chaussée et est allé heurter celui de Mme Z..., stationné sur l'accotement gauche

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200042

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

demi-tour et en est ressortie en s'avançant sur le boulevard, qu'elle a ainsi contraint une voiture à s'arrêter pour la laisser passer et qu'au moment où elle effectuait son virage à gauche elle a été heurtée

Source officielle