Codes de loi français

Article 21.182

Identification de l'aéronef

Article Annexe II

Identification du candidat :

Article 242-1.06

Identification des navires

LEGIARTI000028450424

Identification du candidat :

LEGIARTI000029270792

Identification du candidat :

Article Annexe 2

Identification du candidat :

LEGIARTI000038327044

Identification du candidat

Article 21N182

Identification de l'aéronef

LEGIARTI000026279409

Informations à communiquer obligatoirement : a) Identification chimique de la substance : la substance est identifiée au moyen de : 2.

Article R165-107

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 34 > 91

L'arrêté des ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale mentionné au II de l'article L. 165-1-8 indique, le cas échéant, que la prise en charge du dispositif médical est subordonnée à son identification individuelle dans ce système d'information

Article 10

Identification des détenteurs de titres

Article 21.805

Identification des pièces critiques

Article 21N805

Identification des pièces critiques

Article Annexe

I. - Identification des contractants

Article ANNEXE II

IDENTIFICATION DES PAILLETTES CONTENANT LE(S) EMBRYON(S)

LEGIARTI000032043345

ANNEXE II Identification du candidat.

Article R236-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 61 > 13

Le ministre de l'intérieur (direction générale de la gendarmerie nationale) est autorisé à mettre en œuvre un traitement de données à caractère personnel dénommé " Gestion de l'information et prévention des atteintes à la sécurité publique ", ayant pour

Article Annexe I

Identification du candidat

Article ANNEXE

Identification et vérification des tissus à leur réception

Article Annexe I

Identification du demandeur.