L'organisation des épreuves écrites et orales de la filière MP est commune avec celle de la totalité des épreuves obligatoires et facultatives de la filière mathématiques et physique (MP) du concours commun Mines-Ponts institué par l'arrêté du 26 avril

Article 4

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La liste des épreuves facultatives pouvant être choisies par les candidats est la suivante:

Article Annexe IV

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(1) L'attribution d'un numéro à la déclaration de conformité est facultative pour le fabricant.

Article Annexe IV

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(1) L'attribution d'un numéro à la déclaration de conformité est facultative pour le fabricant.

Article ANNEXE ART. 19

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Les adhérents peuvent opter entre quatre classes de cotisations facultatives s'ajoutant à la classe obligatoire et donnant droit à : - classe C : 4 points de retraite ; - classe D : 8 points de retraite ; - classe E : 12 points de retraite ; - classe

Article Annexe I

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coefficient 2 E5-Épreuve de français et histoire-géographie et enseignement moral et civique-coefficient 5 E6-Épreuve d'arts appliqués et cultures artistiques-U6-coefficient 1 E7-Épreuve d'éducation physique et sportive-coefficient 1 Épreuve facultative

Article 1

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Les candidats au brevet d'études professionnelles ou au certificat d'aptitude professionnelle peuvent se présenter à une épreuve facultative de langues régionales lorsque le règlement particulier du diplôme prévoit une épreuve facultative.

Article 4

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L'enseignement du premier cycle, d'une durée de trois ans, comporte des enseignements obligatoires et des enseignements facultatifs.

Article 3

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L'inscription de l'une des mentions suivantes: passable, assez bien, bien, très bien, est facultative.

Article 2

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Tout acte, recours, action en justice, formalité, inscription, déclaration, notification ou publication prescrit par la loi ou le règlement à peine de nullité, sanction, caducité, forclusion, prescription, inopposabilité, irrecevabilité, péremption, désistement

LEGIARTI000036265589

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Annexe 3 N° 1 = base de données des pêcheurs à pied - nom, prénoms ; Données facultatives : - numéro de téléphone fixe ; La base de données inclut également le statut de chaque pêcheur à pied professionnel vis-à-vis du respect des obligations déclaratives

Article 3

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; - adresse ; - si le pétitionnaire est une personne morale, le nom, le prénom et la fonction de la personne habilitée à la représenter ; - si le pétitionnaire est une personne morale, numéro SIRET, à défaut numéro SIREN ; - numéro de téléphone (facultatif

Article Annexe I

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Epreuve orale de langue vivante facultative L'épreuve orale de langue vivante facultative consiste à partir d'un texte remis au candidat, en une conversation avec l'examinateur dans l'une des langues suivantes : allemand, espagnol ou italien.

Article Annexe 1

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E4 : Mathématiques et sciences E5 : Sciences appliquées et technologie E5 : Sciences appliquées et technologie E6 : Le milieu professionnel E6 : Le milieu professionnel E7 : Pratique professionnelle E7 : Pratique professionnelle Epreuve facultative

Article R141-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 71 > 39

Code du sport

a été présentée postérieurement à l'expiration du délai prévu à l'article R. 141-15, le président de la conférence des conciliateurs, saisi par l'une des parties, a la faculté d'inviter l'autre partie à participer à une procédure de conciliation facultative

Article 2

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Si les candidats optent pour l'épreuve facultative de langue étrangère, ils doivent exprimer, dès l'inscription, la langue qu'ils auront choisie.

Article 2

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La moyenne est établie en tenant compte des notes éventuellement obtenues aux épreuves facultatives dans les conditions prévues pour l'admission au baccalauréat général.

Article 4

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La moyenne est établie en tenant compte des notes éventuellement obtenues aux épreuves facultatives dans les conditions prévues pour l'admission au baccalauréat technologique.

Article 1

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Le programme de l'enseignement facultatif d'histoire-géographie en classe terminale de la série "scientifique" est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

Article 1

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L'examen psychotechnique prévu à l'article 12 des mesures particulières de prévention annexées à l'arrêté du 25 avril 1977 susvisé est facultatif.

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