mouvements ou le comportement ; 3° Toute affection entraînant ou risquant d'entraîner un déficit visuel ou auditif susceptible de compromettre ou de limiter les possibilités d'appréciation de l'objectif du tir et de son environnement ; 4° Toute intoxication

Article Tableau n° 21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 20 > 34

Code rural (nouveau)

Manifestations d'intoxication oxycarbonée résultant du métabolisme du dichlorométhane, avec une oxycarbonémie supérieure à 15 ml/litre de sang, ou une carboxyhémoglobine supérieure à 10 %.

Article Annexe II : Tableau n° 12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Code de la sécurité sociale

- H - - H - - H - Manifestations d'intoxication oxycarbonnée résultant du métabolisme du dichlorométhane, avec une oxycarbonémie supérieure à 15 ml/litre de sang, ou une carboxyhémoglobine supérieure à 10 %. 3 jours Préparation, emploi

LEGIARTI000033262111

—

Risques liés à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques Dangerosité des produits : ― dangers du produit ; ― voies de pénétration ; ― intoxication aiguë et intoxication chronique ; ― devenir des produits dans l'organisme : stockage ou élimination

LEGIARTI000038112856

—

risques sanitaires liés à l'environnement S'inscrivent dans ces orientations les actions contribuant à la connaissance et à la prise en compte par les professionnels de santé des pathologies imputables à l'environnement (saturnisme, mésothéliome, intoxication

Article Annexe II - II. Maquette 13

—

Connaissances transversales à acquérir : -l'identification des principales urgences vitales (détresse circulatoire, respiratoire, et neurologique), des critères de gravité d'une douleur thoracique, d'une douleur abdominale, d'un traumatisme, d'une intoxication

LEGIARTI000045303307

—

Intoxications. 11. Maladies métaboliques. 11.1.

Article Annexe I

—

Physiologie de base adaptée au vol à voile Concepts ; Effets de la pression partielle ; Vision ; Audition ; Vol et santé ; Intoxications. 4.2.

Article Annexe 4-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 48

Code de l'action sociale et des familles

A la prévention des intoxications par le monoxyde de carbone attestée par la production des certificats d'entretien annuel des appareils fixes de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire.

Article ANNEXE

—

troubles de la personnalité pouvant causer des désordres des actes ou des troubles des conduites ou des attitudes et réactions sociopathiques nettement établies ; - état déficitaire ; - manifestations psychosomatiques importantes et habituelles ; - intoxication

Article 215.23

—

Les compartiments à boissons, tuyaux, joints et soudures ne sont jamais faits en plomb ou avec des composés de plomb ou avec tout autre matériau susceptible de provoquer une intoxication. 5.

Article 1

—

Chapitre Ier : Performances énergétiques des immeubles et prévention des intoxications par le monoxyde d'azote, Sct. Section 1 : Equipements et répartition des frais de chauffage dans les immeubles collectifs, Art. R131-1, Sct.

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85

Code de l'action sociale et des familles

la protection effective des espaces d'accueil et des installations dont l'accès serait dangereux pour l'enfant, notamment les escaliers, les fenêtres, les balcons, les cheminées, les installations électriques ou au gaz ; 4° A la prévention des intoxications

Article Annexe Ib (suite)

—

Identifier les voies de pénétration des produits chimiques Définir la valeur limite d'exposition (VLE) et la valeur moyenne d'exposition (VME) Expliquer les effets physiopathologiques liés à l'exposition aux produits chimiques Différencier intoxications

Article Annexe I

—

INTOXICATIONS ET PARASITOSES ALIMENTAIRES Aliments vecteurs de TIAC. Mesures réglementaires : critères microbiologiques. Analyses des dangers et mesures d'hygiène pour la préparation et la conservation des productions culinaires (démarche HACCP)

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Il convient, lors de l'évaluation de certains états séquellaires, de ne pas négliger les effets toxiques causés généralement par des doses minimes, par exemple, les intoxications par le bore. 2.2 Évaluation États séquellaires Préjudice Taux

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

L'appréciation de l'imputabilité s'effectue en fonction des circonstances étiologiques (traumatismes crâniens, intoxications, infections, misères physiologiques, états de dénutrition prolongés) survenus du fait ou à l'occasion du service.

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

affections, qui touchent le cerveau primitivement ou secondairement (par exemple : VIH, traumatisme crânien, maladie de Huntington, dégénérescences lobaires fronto-temporales, démence à corps de Lewy, maladie de Creutzfeldt-Jakob, maladie de Parkinson, intoxications

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