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48 résultats pour « maroquinerie »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article L471-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 60 > 23

Code des impositions sur les biens et services

ministre chargé de l'économie entre les limites minimales et maximales suivantes : CATÉGORIE DONT RELÈVE LES BIENS TAUX OU TARIF TAUX OU TARIF Horlogerie, bijouterie-joaillerie, orfèvrerie et arts de la table 0,16 % 0,2 % Cuir, chaussure et maroquinerie

Article 2

—

Coupeur(se) maroquinerie 243u 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) de la branche maroquinerie, Fédération française de la maroquinerie (FFM) Opérateur station-service 252w 5 ans Commission paritaire

Article Annexe Ia

—

Référentiel des activités professionnelles Brevet d'Études professionnelles Métiers du cuir Options : maroquinerie - chaussures - sellerie garnissage 1. CONTEXTE PROFESSIONNEL 1.

Article 1

—

Section maroquinerie. Section cordonnerie. Section tapisserie, couture-décor. Section tapisserie, garniture-décor. Section sellier-garnisseur. Section fleurs et plumes. Section vannerie. Section verrerie scientifique. Section enseignes lumineuses.

Article Annexe IIc

—

de maroquinerie, de sellerie ou de chaussure : UNITÉ : UP1 COEFFICIENT : 4 1.

Article Annexe IIa

—

Unités constitutives du diplôme Brevet d'Études professionnelles Métiers du cuir Options : maroquinerie - chaussures - sellerie garnissage Unité ( UP1, épreuve E1 ) : Développement esthétique, fonctionnel et technique d'un produit de maroquinerie

Article 2

—

l'emploi et la formation professionnelle de la branche professionnelle habillement, Union française des industries de l'habillement (UFIH) ; Commission paritaire nationale pour l'emploi et la formation professionnelle de la branche professionnelle maroquinerie

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Maroquinerie Le Tanneur. Méribel Alpina. Ruby. Seim Rotin. Solep. T.T.H. Divonne. Bourse de Marseille. Fermes françaises d'Algérie. Fromageries des Causses et d'Auvergne. Sogar. Bourse de Nancy. Dernières Nouvelles de Strasbourg. Est-Républicain.

Article 1

—

L'union nationale des industries de machines pour chaussures, tannerie et maroquinerie (24.09.20) ; 23. Le syndicat de la machine-outil, de l'assemblage et de la productique associée (23.01 et 23.02) ; 24.

Article Annexe Ib

—

x S2.3.4 Homothétie et similitude des modèles en CAO maroquinerie et sellerie garnissage Les règles d'homothétie et de similitude.

Article 1

—

Groupe XI : accessoires du vêtement Classes : Dentelles et broderie main ; Maroquinerie et articles de voyage ; Ganterie ; Chaussures. Groupe XII : coiffure et esthétique Classes : Coiffure dames ; Coiffure messieurs ; Esthétique.

Article 1

—

Maroquinerie Le Tanneur. Méribel Alpina. Ruby. Secapa. Solep. Sucrerie raffinerie de Châlon-sur-Saône. BOURSE DE MARSEILLE : Ceso (Comptoir d'escompte du Sud-Ouest). Data-Sud systèmes. Enfida. Fermes françaises d'Algérie.

Article Annexe I

—

Prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2360 "Ateliers de fabrication de chaussures, maroquinerie ou travail des cuirs et des peaux". 1.

Article 2

—

l'emploi (CPNE) de l'imprimerie et des industries graphiques - Union nationale de l'imprimerie et de la communication (UNIC) Gainier 240s 243 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) de la branche maroquinerie

Article Annexe 2

—

; -interventions sur le patrimoine bâti : -option A maçonnerie ; -option B charpente ; -option C couverture ; -métiers de l'entretien des textiles : -option A blanchisserie ; -option B pressing ; -métiers du cuir : -option chaussures ; -option maroquinerie

Article Annexe 2

—

Parure de maroquin. Restauration d'un plat. Tranchefile simple ou à chapiteau. Montage sous matériaux de consolidation. Monteur en dessin 7 heures Encadrement, réparation des documents : 1. Mise à plat d'un document imprimé froissé : 2.

LEGIARTI000042466807

—

DETAIL NON ALIMENTAIRE HAUT ET BAS-RHIN 1978 FLEURISTES ANIMAUX FAMILIERS 2002 BLANCHISSERIE INTERREGIONALE 2156 MAGASINS GRANDS POPULAIRES 2198 VENTE A DISTANCE ENTREPRISES 2216 COMMERCE DETAIL ET GROS A PREDOMINANCE ALIMENTAIRE 2528 MAROQUINERIE

Article ANNEXE

—

et de sellerie. 15. 11 Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures. 15. 11Z Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures. 15. 12 Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

Article 4

—

l'industrie et de l'artisanat Fraction perçue sur les biens des industries de l'horlogerie, de la bijouterie-joaillerie, de l'orfèvrerie et des arts de la table au sens de l'article L. 471-4 Taxe pour le développement des industries du cuir, de la maroquinerie

Article Annexe 1

—

Parure de maroquin. Restauration d'un plat. Tranchefile simple ou à chapiteau. Montage sous matériaux de consolidation. Monteur en dessin 7 heures Encadrement, réparation des documents : 1. Mise à plat d'un document imprimé froissé : 2.

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