) Gestionnaire assurances de personnes 313t 3 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) des entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances - Chambre syndicale des courtiers d'assurances (CSCA) Initiateur en motocyclisme

Article 2

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travail (FSGT) ; Fédération française sports pour tous (FFSPT) Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon 335t 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport - Fédération française de motocyclisme

Article Annexe 9

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FICHE N° 9.1 Famille d'activités Motocyclisme et activités assimilées. Type d'activités Apprentissage de la maîtrise d'un véhicule terrestre motorisé à guidon (motocycle, quad, cyclomoteur, etc.).

Article 2

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gymnastique volontaire (FFEPGV) Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option quad, option moto verte 335t 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport ― Fédération française de motocyclisme

Article Annexe III-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 76 > 03

Code du sport

Il convient donc de se rapporter aux règles de sécurité définies par la Fédération française du sport automobile ou la Fédération française de motocyclisme pour des disciplines voisines, notamment, en fonction de la vitesse et de l'inertie des engins,

LEGIARTI000048035769

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Les mineurs de moins de 14 ans ne peuvent utiliser ces engins que dans le cadre des activités organisées par une association sportive agréée (notamment la Fédération française de motocyclisme ou l'Union française des œuvres laïques d'éducation physique

Article II

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Professeurs de sports et sportifs professionnels, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie (h) : athlétisme, karaté, nautisme, volley, football (sauf entraîneurs non joueurs), cyclisme, basket, hockey, équitation, handball, motocyclisme

Article Annexe

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CH Professeurs de sports et sportifs professionnels, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie : athlétisme, karaté, nautisme, volley, football (sauf entraîneurs non joueurs), cyclisme, basket, hockey, équitation, handball, motocyclisme

Article Annexe

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Courses de chevaux, courses de taureaux 92. 6CA 1,60 Professeurs de sports et sportifs professionnels, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie (h) : football (à l'exception des entraîneurs non joueurs), automobilisme, motocyclisme

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