juste avant le croisement dans le sens de marche de celui-ci ; qu'il résulte ainsi des constatations de l'arrêt que l'accident est intervenu en un point où le motocycliste n'était débiteur d'aucune priorité

de ce dernier ; "alors qu'il résulte de la localisation du point de choc sur la partie gauche de la chaussée par rapport au sens de marche du motocycliste et de la situation sur l'avant gauche des

même au conducteur d'un véhicule terrestre à moteur, la cour d'appel aurait méconnu les articles 1382 et 1383 du Code civil, seuls applicables ; alors, qu'en deuxième lieu, en affirmant que le motocycliste

vitesse et de régler cette dernière en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles ; que la cour d'appel, pour refuser de retenir la faute du motocycliste

593 du Code de procédure pénale, renversement de la charge de la preuve ; défaut de motifs, contradiction de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé le motocycliste

indiquée par une signalisation "stop" ; qu'il doit ensuite céder le passage au véhicule circulant sur l'autre route et ne s'engager qu'après s'être assuré qu'il peut le faire sans danger ; que les motocyclistes

. ; " après avoir constaté que la voie d'où avait débouché l'automobiliste Z... n'était pas ouverte à la circulation mais que le motocycliste X... avait entrepris le dépassement d'un camion momentanément

Au moment du début de la manoeuvre du conducteur, le motocycliste se trouvait déjà au niveau du début du carrefour avec le chemin [...], ce qui ne lui a pas permis de manoeuvrer pour éviter le choc » ;

d'inattention de Sylvie X... est patente et constitue la cause exclusive de l'accident ; qu'elle ne peut valablement soutenir comme elle tente de le faire pour diminuer sa responsabilité, que les motocyclistes

[G], la société L'Equité et l'association Union motocycliste de la Marne et les condamne à payer à M.

Y... une part de responsabilité au motif que le motocycliste devait en toutes circonstances rester maître de son véhicule, l'arrêt aurait statué par un motif d'ordre général, privé sa décision de base

sa progression et a laissé libre tant une partie de la voie la plus à gauche où circulait le motocycliste que l'autre voie de circulation du motocycliste ; que le tribunal a considéré qu'il ne résultait

R... fait grief à l'arrêt de dire que les fautes commises par lui réduisent de moitié son droit à indemnisation, alors : « 3° / qu'en toute hypothèse, le fait, pour un motocycliste de circuler entre deux

Z..., alors que, d'une part, le témoin Bocchino entendu par la brigade de gendarmerie a précisé qu'après avoir doublé une voiture le motocycliste s'était rabattu sur la droite et avait seulement ensuite

Y... qu'il avait pu voir alors qu'il se trouvait plus haut sur la route que le motocycliste, qui circulait à une vitesse de 70 km/heure, a manqué de maîtrise en découvrant la voiture immobilisée à la sortie

dans son couloir de circulation, sans préciser de quels éléments de preuve elle déduisait la concomitance entre la chute du motocycliste et le passage du camion conduit par le prévenu, et bien que les

constitutive d'une faute cumulée avec le défaut d'éclaraige a rendu quasi inévitable l'accident dont s'agit ; "alors que ne concourt pas à la survenance d'un accident et du dommage causé à un motocycliste

d'une distance suffisante pour l'éviter et ce d'autant qu'il a déclaré par la suite que la circulation était fluide ; que le témoin objectif des faits, Jean-Claude X..., attribue d'ailleurs au motocycliste