Estimant que ces objets reproduisaient un décor créé par son bureau d'études de style en 2010 et qu'elle avait commercialisé sous forme de tableau sur support toile, la société Maisons du monde France

Y..., intitulé "Still life in Harlem", dont elle venait d'acquérir les droits d'exploitation ; qu'aux termes de ce contrat il était prévu que la traductrice cédait les droits de reproduction de son manuscrit

soutenu que les sociétés Guccio Gucci et Scannon avaient commis "une faute en ne cherchant pas à se distinguer suffisamment d'un concurrent" dès lors qu'elles ont choisi pour leur eau de toilette un style

B..., à la recherche d'oeuvres du grand sculpteur dont elle était titulaire des droits, a fait l'acquisition en étant persuadé qu'il s'agissait d'oeuvres originales ; que, néanmoins, les premiers juges

premiers juges, y compris en empruntant une partie de la motivation du tribunal, ne suffit pas, en l'absence de grief fondé sur une attitude révélant un parti pris à l'égard des prévenus ou de leur oeuvre

s'agissait d'une création de la société GTN produite en France et en Irlande, présentée auprès tant de Bac Films que de Canal +, autre acquéreur du film pour son exploitation télévisuelle, comme "une oeuvre

Manant, comme celui, prétendument reproduit dans les moindres détails, dont la photographie est versée aux débats, ne présente pas, à la différence du modèle de 1984, d'originalité particulière, ni de style

suffisants à faire preuve contraire de la présomption de titularité des droits d'auteur appartenant, en vertu de l'article L. 113-1 du Code de la propriété intellectuelle, à celui sous le nom duquel l'oeuvre

examinés dans leur sens et leur portée, sans s'arrêter à quelques imprécisions qui n'en dénaturent pas véritablement le sens ; qu'il résulte clairement des propos incriminés que Antoine X..., lequel a oeuvré

confirment les mentions de cette ordonnance qui ne comportent l'indication d'aucun nom d'avocat assistant Mohammad X... et ce quand bien même ladite ordonnance vient à indiquer selon une formule de style

Le 28 janvier 2009, à la suite du défaut de paiement des situations visées par le maître d'oeuvre, l'entreprise de gros oeuvre a abandonné le chantier, bloquant l'intervention des corps d'état secondaires

et civilement ; "aux motifs que, "Joseph X... après avoir été démarché en tant que vendeur de meubles de haut de gamme, sur la place de Bastia, a offert ses services au Cabinet Pucinelli, maître d'oeuvre

Elle ajoute que la Société PLAQ' & STYLES, à travers ses propres pièces, montre qu'elle a sollicité la mise en oeuvre de points d'eau et une alimentation électrique.

accompagnées des termes 'estimations gratuites' ; que la société Drouot Holding s'est, quant à elle, opposée à l'enregistrement des marques 'Atelier 19 Drouot' déposée pour le service d'authentification d'oeuvres

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 4 mai 2012), que Mme X..., engagée le 16 février 2004 en qualité de coiffeuse par la société Style

X... de sa reprise d'instance en qualité de mandataire judiciaire de la société Toiture de Style ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 30 mars 2011), que M.

INDUSTRIE de sa demande fondée sur un abus de procédure, condamné la société STYLE INDUSTRIE aux dépens ('), condamné la société STYLE INDUSTRIE à payer aux sociétés EEVENTURE et EESTAIRS NEDERLAND

MUSICALES NE SE DISTINGUERAIENT D'UNE AUTRE OEUVRE, EN L'ESPECE LE FLAMENCO, QUE PAR DES VARIANTES OU DES DIFFERENCES DE DETAIL ; QUE LES JUGES DU FOND AVAIENT EUX MEMES RECONNU QUE LES MORCEAUX DE