, à savoir la qualité rédactionnelle, les commentaires, les détails d'aménagement et l'éclairage particulier que l'auteur avait donné à son sujet ; que s'il n'était pas contestable que les deux oeuvres

qui porte l'empreinte de la personnalité de son auteur ; que l'appartenance d'une oeuvre à un style connu n'exclut pas la confection d'une création originale ; qu'en affirmant, pour dénier toute originalité

X..., Y... et Z... et aux sociétés Mayenne Viande et Les fermiers de l'Erve de leurs désistements partiels à l'encontre de la Société technique d'abattage de Laval (STAL), de la société Privileg, du Syndicat

prétendument contrefaite soit tel que celle-ci ne présente elle-même pas de ressemblance globale avec des créations antérieures tombées dans le domaine public ; qu'ayant eux-mêmes relevé que le style

X..., architecte, d'une mission complète de maîtrise d'oeuvre, M.

dans son ouvrage précité ; Considérant que ces photographies sont dès lors des créations originales excédant la somme des apports des différents contributeurs en ce qu'il s'y ajoute la maîtrise d'oeuvre

originale ; qu'en l'espèce, la cour d'appel, qui se borne, pour retenir l'existence d'une oeuvre originale , à affirmer que, si la confection en macramé ne peut être revendiquée comme constituant à elle

n'ont rien de commun, ni avec la prétendue mélodie du début de For Ever, ni avec la mélodie qui apparaît à 1'27, à la 41ème mesure, page 6 de la partition communiquée, - au niveau rythmique, les deux oeuvres

de leurs demandes ; " aux motifs propres que " pour des motifs pertinents que la Cour adopte, les premiers juges ont justement estimé que la publication de la partie civile ne constituait pas une oeuvre

effet normal; qu'en affirmant que la clause du contrat prévoyant expressément qu'en l'absence d'accord entre les parties le coût des modifications sera fixé par expert ne constituait qu'une clause de style

collective de l'oeuvre arguée de contrefaçon, ou la cession de droits d'exploitation par les auteurs personnes physiques de l'oeuvre exploitée ; qu'en l'espèce, en considérant que le dépôt constituait

du Code de la construction et de l'habitation, et, partant, a déclaré irrecevable la constitution de partie civile des intéressés ; " aux motifs que Jacques Z...exerçait une activité de maître d'oeuvre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de travaux publics L'Essor (STPLE), dont le siège est ...

/ que l'arrêt a méconnu en droit les termes du litige en contrefaçon qui opposait les sociétés Barbara X... et MHT ; qu'en effet, il ne s'agissait pas de savoir si la société MHT avait ou non fait oeuvre

Jean X... font grief au jugement du 17 décembre 1992 d'avoir statué comme il l'a fait alors qu'en validant l'ordonnance du juge des tutelles, qui ne contenait qu'une clause de style incompatible avec la

de produits contrefaits revêtus d'une marque contrefaite ; "aux motifs qu'il était établi par les pièces de la procédure que la société anonyme Ryckaert n'était pas le créateur des luminaires de style

93250 Villemomble, 4°/ de la société Sechaud et Bossuyt, dont le siège est 93170 Bagnolet, 5°/ de la compagnie AXA, venant aux droits du Groupe Drouot, dont le siège est ..., 6°/ de la société Stal

qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 11 juillet 2002), que la société Waterman a fait pratiquer, le 7 juin 1995, saisie-contrefaçon d'un modèle de stylos