AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme

dont le demandeur dénonce la contrefaçon et l'identification du ou des éléments qu'il considère comme contrefaisants ; que l'absence de démonstration autonome ou expresse de l'originalité de l'oeuvre

, la cour d'appel a constaté qu'entre 1997 et 2012, plus de huit cents oeuvres originales avaient été créées au sein de l'Atelier [...] et divulguées sous le nom de K..., que M.

de l'esprit, quels qu'en soit le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination ; que le même code prévoit une liste non exhaustive de ce qu'il considère notamment comme des oeuvres de l'esprit

n'est pas en elle-même protégeable, les procédés de mise en oeuvre employés pour l'exprimer sont protégeables et que la cour d'appel n'a pu refuser de déclarer protégeable la mise en oeuvre par elle de

n'est pas en elle-même protégeable, les procédés de mise en oeuvre employés pour l'exprimer sont protégeables et que la cour d'appel n'a pu refuser de déclarer protégeable la mise en oeuvre par elle de

originales ; que, pour entrer en voie de condamnation du chef d'édition de bronzes contrefaisants, la cour d'appel devait donc préalablement constater à propos de chaque oeuvre prétendument contrefaite

L... rapporte la preuve, tout d'abord, de ce qu'il est l'auteur des oeuvres qu'il revendique, d'autre part, s'il s'agit d'oeuvres originales ; que sur le nom de marque "The Hype Noses" et les autres éléments

des oeuvres, sans vérifier si le prétendu vol originaire était suffisamment caractérisé, la cour d'appel qui n'a pas répondu aux écritures dont elle était saisie, a privé sa décision de base légale ;

Y... recevable, dès lors qu'elle a constaté que la copie de la signification du jugement en mairie et non le second original comme il est mentionné par l'effet d'une erreur matérielle dont la Cour de Cassation

pour ordonner la restitution de l'oeuvre saisie ; "alors, d'une part, que peu importe que l'oeuvre ait été placée sous main de justice par le juge d'instruction ou par voie de saisie-contrefaçon à

équivoque d'une oeuvre par une personne morale sous son nom fait présumer, à l'égard des tiers recherchés pour contrefaçon, que cette personne est titulaire sur l'oeuvre, qu'elle soit

comme acquérant des oeuvres originales dans le but de les revendre...mais comme exploitant d'oeuvres originales...') ; Considérant que l'appelante souligne ainsi que la réalisation d'une tapisserie

leurs caractéristiques originales, oeuvre par oeuvre, la cour d'appel, qui a instauré un débat sur des points non contestés, a méconnu les termes du litige, en violation de l'article 4 du code de procédure

X... était coauteur pour en avoir réalisé la musique ne l'autorisait pas à s'en servir sans l'accord des autres coauteurs, au nombre desquels ceux de l'oeuvre originaire, indépendamment d'ailleurs du droit

que ces oeuvres avaient par la suite été rapportées par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant

la nature d'oeuvre protégées ; que ces films figurant sur le site Emule-paradise reflètent, sauf preuve contraire, la personnalité de leur auteur et sont originales en application de la jurisprudence

X... et de répondre à Lakhdar Y... sur ce point ; qu'en effet, si, comme le faisait valoir Lakhdar Y..., cette oeuvre constituait non un scénario mais une adaptation dialoguée du film à venir, l'intervention