et que, s'il a affirmé que la forme de la prise multibroche était originale et atypique, révélant une esthétique inédite, il n'a nullement expliqué en quoi elle était effectivement originale et atypique

D... ; qu'enfin il estimait que la définition de la fonte posthume s'appliquait "à des oeuvres fondues après la mort de l'artiste" et l'oeuvre originale signifie "que douze pièces sont fondues à partir

originales, soit le critère de base, et d'autre part celui de la vente de l'oeuvre, sur lequel repose l'argumentaire de la société Tapisserie Robert Four pour souligner qu'elle ne vend pas l'oeuvre originale

japonaise de l'oeuvre ; que c'est en cet état qu'a été sollicité par Stéphane X... l'agrément du Centre national de la cinématographie pour un classement en oeuvre européenne d'expression originale

l'article L. 113-1 du code de la propriété intellectuelle concernant la titularité des droits de celui sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée mais en aucun cas l'originalité de cette oeuvre qu'il appartiendrait

l'existence d'oeuvres non répertoriées et les raisons pour lesquelles des oeuvres n'ont pas été répertoriées, - entendre M.

la prévention fait état des noms des travailleurs concernés, dont la durée d'emploi est connue de M.

de l'oeuvre ; qu'en l'espèce, si la "création" de Pascal Z... a consisté dans l'analyse initiale des fonctionnalités, leur réalisation et leur mise en oeuvre, il n'y a dans ces éléments aucun apport

reproduite est une oeuvre de l'esprit caractérisée par son originalité ; que cette originalité résulte de ses éléments constitutifs ou de l'agencement d'éléments banaux en eux-mêmes ; que les juges du

des différences, c'est à la condition toutefois que le degré d'originalité de l'oeuvre prétendument contrefaite soit tel que celle-ci ne présente elle-même pas de ressemblance globale avec des créations

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Automobiles peugeot, société anonyme,

, l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous, que ces dispositions, contrairement à ce que

immixtion du banquier dans les affaires de son client ; qu'en se fondant sur ce principe de non immixtion pour exonérer la banque de toute responsabilité contractuelle au titre de l'absence de contrôle

sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous ; que l'exploitation non équivoque d'une oeuvre par une personne physique ou morale, sous son nom et en l'absence de revendication

Y... le spécialiste mondialement reconnu des peintures de B..., était d'avis que l'oeuvre en possession de X... n'était pas de la main de ce peintre et qu'il ne s'agissait donc que d'une copie d'origine

, elle reprend néanmoins les couleurs originelles, blanche des murs et bleue des façades, et qu'il n'est pas démontré qu'elle dénature l'harmonie de l'oeuvre ; que, de ses constatations et appréciations

ou de son interprétation, les vidéos incriminées reprenant l'univers sensuel et aquatique de l'oeuvre originale et l'association du nom de M.

constitue la reproduction d'une oeuvre originale informe le public qu'il ne s'agit pas d'un original mais d'une copie mais ne lui permet pas savoir que cette copie a été, ou non, faite avec l'accord de