Travaux exposant à l'inhalation de poussières provenant notamment : - du broyage ou du stockage des graines de céréales alimentaires : blé, orge, seigle ; - de l'ensachage de la farine et de son utilisation industrielle ou artisanale ; - de l'élevage

Article Annexe

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Mutation ou déplacement des agents effectué entre le 1er janvier 2009 et le 31 décembre 2010 Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Essonne, sise à Epinay-sur-Orge.

LEGIARTI000021949103

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Isle-sur-la-Sorgue (L') 84054 Vendée (85) Château-d'Olonne 85060 Olonne-sur-Mer 85166 Vienne (86) Poitiers (**) 86194 Yonne (89) Sens 89387 Territoire de Belfort (90) Belfort 90010 Essonne (91) Athis-Mons 91027 Brétigny-sur-Orge

Article 1

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Le remboursement de la taxe de stockage sera effectué, le cas échéant, à l'exportation des blés tendres, y compris les blés dénaturés, des blés durs, des orges et des maïs et des produits dérivés visés au présent article par la direction générale des

Article 1

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Orge d'hiver à 6 rangs Citadel. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR). Jenny. Saatzucht Josef Breun (DE). Saatzucht Josef Breun (DE). Magistral.

Article 2

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Pour la campagne 2015, la liste des espèces autorisées pour la couverture hivernale dans le cadre de l'équivalence au paiement vert est la suivante : avoines, blés, dactyles, fétuques, fléole, orge, pâturins, ray-grass, seigles, triticale, X-festulolium

Article Annexe

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, Breuillet, Breux, Brunoy, Bruyères-le-Châtel, Bures-surYvette, Champlan, Chilly-Mazarin, Corbeil- Essonnes, Crosne, Draveil, Egly, Epinay-sous-Sénart, Epinay-sur-Orge, Evry, Gif-sur-Yvette, Gometz-le-Châtel, Grigny, Igny, Juvisy-sur-Orge, Leuville-sur-Orge

Article Annexe I (suite)

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9 Bibliothèque municipale de Trappes 2 Bibliothèque municipale de Versailles 5 Bibliothèque départementale de prêt 4 Essonne Bibliothèque municipale d'Athis-Mons 2 Bibliothèque municipale de Brétigny-sur-Orge

Article Annexe I

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91 Essonne Leuville-sur-Orge 91 Essonne Limours 91 Essonne Linas 91 Essonne Lisses 91 Essonne Longjumeau 91 Essonne Longpont-sur-Orge 91 Essonne Marcoussis 91 Essonne Marolles-en-Hurepoix

LEGIARTI000026790498

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d'eau principal : [F46-0410] La Remarde ORGE & YVETTE F4659000 La Merantaise Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 630387, Y : 6850274 à la confluence avec le cours d'eau principal : [F46-0420] L'Yvette ORGE & YVETTE F4629000 Ruisseau de

LEGIARTI000032916791

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(1), Mauchamps (1), Mennecy, Milly-la-Forêt (1), Montgeron, Morigny-Champigny (1), Morsang-sur-Orge, Morsang-sur-Seine, Ollainville, Ormoy, Orsay, Palaiseau, Quincy-sous-Sénart, Ris-Orangis, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Saint-Hilaire (1),

Article 1

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Haute-Garonne Belfort - Chaux Territoire de Belfort Bellegarde-Vouvray Ain Beynes - Thivernal Yvelines Biscarrosse - Parentis Pyrénées-Atlantiques Bordeaux - Souge Gironde Bourg - Ceyzériat Ain Brétigny-sur-Orge

Article Annexe

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Seine-et-Marne 77 289 Melz-sur-Seine 77 379 Provins 77 403 Saint-Brice 77 459 Sourdun Haute-Vienne 87 050 Couzeix 87 085 Limoges 87 114 Panazol Yonne 89 206 Joigny Essonne 91 103 Brétigny-sur-Orge

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon 8e circonscription Cantons de : Brunoy, Montgeron, Vigneux-sur-Seine, Yerres 9e circonscription Cantons de : Draveil, Epinay-sous-Sénart, Ris-Orangis, Saint-Germain-lès-Corbeil 10e circonscription Cantons

Article Annexe I

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Sables-d'Olonne CDI des Sables-d'Olonne Trésorerie des Sables-d'Olonne 1er janvier 2016 91 - Essonne SIP de Corbeil CDI de Corbeil Nord 1er janvier 2017 SIP de Juvisy Sud-Ouest CDI de Juvisy Sud-Ouest Trésorerie de Savigny-sur-Orge

Article Annexe

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Par ailleurs, sont listés en annexes des schémas de vie spécifiques (liste non exhaustive) : annexe 1 : plants de vigne ; annexe 2 : variétés non hybrides de semences de céréales autogames des espèces avoine, blé tendre, blé dur, orge et triticale ; annexe

LEGIARTI000032916796

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DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE Communes d'Auvers-Saint-Georges (1), Ballancourt-sur-Essonne, Boigneville, Boullay-les-Troux (1), Brétigny-sur-Orge, Brunoy, Chauffour-lès-Etréchy (1), Courson-Montloup (1), D'Huison-Longueville, Epinay-sous-Sénart,

Article Annexe

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. : : : : : : : : :------------------:---------------------: : Cour d'appel de Paris : : : : Corbeil-Essonnes : Tribunaux : : : d'instance de : : : Corbeil-Essonnes et : : : Juvisy-sur-Orge : : : : : Etampes : Tribunal d'instance

Article Annexe

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84031 Cavaillon. 84035 Pertuis. 84089 Vendée (85) Fontenay-le-Comte. 85092 Les Sables-d'Olonne. 85194 Vosges (88) Epinal. 88160 Yonne (89) Auxerre. 89024 Essonne (91) Chilly-Mazarin. 91161 Juvisy-sur-Orge

LEGIARTI000024929071

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ANNEXE I PRODUITS CODE NC Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux à l'exception des préparations contenant des produits animaux ou d'origine animale EX 2309 Céréales Blé tendre/épeautre 1001.90.99 Orge

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