rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 février 2002), que le 20 août 1995 ainsi que lors de chaque réinscription de leur enfant à La Maison du petit

le directeur des services fiscaux d'Indre-et-Loire, domicilié en cette qualité à Tours (Indre-et-Loire), hôtel des Impôts, rue Edouard Vaillant, 3 / de la société civile professionnelle Chabassol, Petit

et arrière petits-enfants, à la masse de calcul de la quotité disponible, l'arrêt retient qu'il n'y a pas lieu de les intégrer dans le calcul visé à l'article 922 du code civil, dès lors que la pièce

Il ajoute que, sur le plan international, il a omis de faire état de sa pratique chirurgicale à l'étranger, arrêtée pendant la pandémie, mais qui reprend petit à petit en 2022, ainsi que de l'accueil et

ses trois branches : Attendu que la Caisse primaire d'assurance maladie a réclamé à l'Organisation girondine de soins à domicile (OGISAD) le remboursement d'une somme correspondant à des frais de petit

attestée par un certificat médical ; que l'enfant a constamment désigné X... comme l'auteur de cette blessure ; que le siège de la blessure se situe au niveau du sillon qui sépare la grande lèvre de la petite

X... au motif qu'ils avaient bénéficié de l'indemnité de petit déplacement, la cour d'appel a, de nouveau, violé l'article 8.2 de la convention collective des ouvriers des travaux publics, lequel prévoit

R... par l'acte de donation du 25 novembre 1992, qu'une édification au-dessus de la petite place appartenant à Mme S...

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu que la Caisse primaire d'assurance maladie a demandé au service de soins à domicile La Clé des Ages le remboursement de petit

suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que la caisse primaire d'assurance maladie a demandé au Service de soins à domicile Domaine du Grand Darnal le remboursement de petit

l'arrêt attaqué (Rennes, 25 avril 2002) d'avoir décidé que le licenciement était dépourvu de cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que la mésentente particulièrement dans une entreprise de petite

593 du code de procédure pénale, dénaturation des conclusions, défaut de motifs, manque de base légale, excès de pouvoir ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Mme Edith Y... à payer à la SCI Le Petit

d'accusation, le rapport de l'expert Roland Y..., dont l'arrêt attaqué constate qu'il a été joint au dossier de l'information ; qu'elle faisait valoir, plus particulièrement, que, suivant ce expert, la petite

pourvoi formé par : - MICKA Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 24 avril 1991, qui, pour exploitation sans autorisation d'une voiture de petite

A..., son petit neveu et filleul, une maison d'habitation, moyennant le prix de 180 000 francs converti en une rente viagère de 2 517 francs par mois; qu'à compter du 1er février 1982, la crédirentière

pourvoi formé par la société Brenac et associés, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Le Petit

.], ont formé le pourvoi n° V 19-13.503 contre l'arrêt rendu le 18 décembre 2018 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige les opposant à l'association Les fidèles de la petite

Chalvet, commissaire aux comptes, selon laquelle, en 1989, les lignes de fabrication de viennoiseries avaient été transférées au Petit Couronne, site de la nouvelle usine où la salariée avait refusé de