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81 132 résultats pour « petit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00927

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

Il est donné acte à la société Le Petit Bleu de l'Agenais (la société Le Petit Bleu), aux droits de laquelle vient la société Médias occitans de proximité, du désistement de son pourvoi en ce qu&apos

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00017

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

G..., fournisseur en boissons de la société Au Petit Lorrain, témoignait de ce que M.

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CC

civ2

60794d409ba5988459c48645

Cassation

3 juin 2004

3 juin 2004

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 février 2002), que le 20 août 1995 ainsi que lors de chaque réinscription de leur enfant à La Maison du petit

Source officielle
CC

civ2

61372250cd580146773fbf49

Cassation

23 novembre 1994

23 novembre 1994

le directeur des services fiscaux d'Indre-et-Loire, domicilié en cette qualité à Tours (Indre-et-Loire), hôtel des Impôts, rue Edouard Vaillant, 3 / de la société civile professionnelle Chabassol, Petit

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100854

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

et arrière petits-enfants, à la masse de calcul de la quotité disponible, l'arrêt retient qu'il n'y a pas lieu de les intégrer dans le calcul visé à l'article 922 du code civil, dès lors que la pièce

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200628

Cassation

15 juin 2023

15 juin 2023

Il ajoute que, sur le plan international, il a omis de faire état de sa pratique chirurgicale à l'étranger, arrêtée pendant la pandémie, mais qui reprend petit à petit en 2022, ainsi que de l'accueil et

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CC

soc

613723b7cd5801467740d47a

Cassation

7 décembre 2000

7 décembre 2000

ses trois branches : Attendu que la Caisse primaire d'assurance maladie a réclamé à l'Organisation girondine de soins à domicile (OGISAD) le remboursement d'une somme correspondant à des frais de petit

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CC

cr

61372607cd5801467742262b

Cassation

24 août 1999

24 août 1999

attestée par un certificat médical ; que l'enfant a constamment désigné X... comme l'auteur de cette blessure ; que le siège de la blessure se situe au niveau du sillon qui sépare la grande lèvre de la petite

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CC

soc

613723d3cd5801467740ea54

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

X... au motif qu'ils avaient bénéficié de l'indemnité de petit déplacement, la cour d'appel a, de nouveau, violé l'article 8.2 de la convention collective des ouvriers des travaux publics, lequel prévoit

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300192

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

R... par l'acte de donation du 25 novembre 1992, qu'une édification au-dessus de la petite place appartenant à Mme S...

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CC

soc

613723e3cd5801467740f749

Cassation

11 juillet 2002

11 juillet 2002

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu que la Caisse primaire d'assurance maladie a demandé au service de soins à domicile La Clé des Ages le remboursement de petit

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soc

613723e5cd5801467740f8db

Cassation

11 juillet 2002

11 juillet 2002

suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que la caisse primaire d'assurance maladie a demandé au Service de soins à domicile Domaine du Grand Darnal le remboursement de petit

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CC

soc

61372425cd58014677412d7c

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

l'arrêt attaqué (Rennes, 25 avril 2002) d'avoir décidé que le licenciement était dépourvu de cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que la mésentente particulièrement dans une entreprise de petite

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01808

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

593 du code de procédure pénale, dénaturation des conclusions, défaut de motifs, manque de base légale, excès de pouvoir ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Mme Edith Y... à payer à la SCI Le Petit

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cr

6137260bcd58014677422859

Cassation

26 avril 2000

26 avril 2000

d'accusation, le rapport de l'expert Roland Y..., dont l'arrêt attaqué constate qu'il a été joint au dossier de l'information ; qu'elle faisait valoir, plus particulièrement, que, suivant ce expert, la petite

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cr

6137258dcd5801467741eb9b

Cassation

14 mars 1994

14 mars 1994

pourvoi formé par : - MICKA Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 24 avril 1991, qui, pour exploitation sans autorisation d'une voiture de petite

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civ1

613722a0cd580146773ff552

Cassation

2 avril 1996

2 avril 1996

A..., son petit neveu et filleul, une maison d'habitation, moyennant le prix de 180 000 francs converti en une rente viagère de 2 517 francs par mois; qu'à compter du 1er février 1982, la crédirentière

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00917

Cassation

2 novembre 2016

2 novembre 2016

pourvoi formé par la société Brenac et associés, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Le Petit

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100756

Cassation

2 décembre 2020

2 décembre 2020

.], ont formé le pourvoi n° V 19-13.503 contre l'arrêt rendu le 18 décembre 2018 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige les opposant à l'association Les fidèles de la petite

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CC

soc

6137220acd580146773f9bb7

Cassation

4 novembre 1993

4 novembre 1993

Chalvet, commissaire aux comptes, selon laquelle, en 1989, les lignes de fabrication de viennoiseries avaient été transférées au Petit Couronne, site de la nouvelle usine où la salariée avait refusé de

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