Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 170 résultats pour « pratique de "l'étiopathie" »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 170 résultats pour « pratique de "l'étiopathie" »
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Article Annexe II (doc 3)
L'évaluation du candidat A la fin de la période pratique, la grille d'évaluation de la période pratique du candidat doit être remplie selon trois niveaux d'acquisition de compétences : acquis, à consolider, non acquis.
Article Annexe
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 62 > 87
Prix TTC (Service compris licitement pratiqués le 29 septembre 1983) jusqu'à 4 F : 2. Majoration limitée à 0,15 F. 1. Prix TTC (Service compris licitement pratiqués le 29 septembre 1983) de 4,01 à 6 F : 2. Majoration limitée à 0,20 F. 1.
Article D636-75
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 21 > 90
La formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier en pratique avancée est structurée en quatre semestres validés par l'obtention de 120 crédits européens.
Article L482-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 16 > 20
anticoncurrentielle ; 2° Le fait que cette pratique lui cause un dommage ; 3° L'identité de l'un des auteurs de cette pratique.
Article 11
Le cursus de master “ MEEF ” intègre des stages d'observation et de pratique accompagnée, des périodes d'alternance donnant lieu à un contrat de travail et des temps d'analyses de pratiques diversifiées en milieu scolaire et dans le champ de l'éducation
Article L5141-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 40 > 50
Les bonnes pratiques de laboratoire doivent garantir la qualité et l'intégrité des résultats des essais. Elles concernent l'organisation du laboratoire et les conditions dans lesquelles ces essais sont prévus, réalisés et rapportés.
Article R4301-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 24 > 82
Le ou les domaines d'intervention ouverts à l'exercice infirmier en pratique avancée, dont la mention correspondante est inscrite dans le diplôme d'Etat d'infirmier en pratique avancée, sont les suivants :
Article L612-30
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 85 > 33
Lorsqu'elle constate qu'une personne soumise à son contrôle a des pratiques susceptibles de mettre en danger les intérêts de ses clients, assurés, adhérents ou bénéficiaires, l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution peut, après avoir mis ses
Article 3
L'examen comporte des épreuves théoriques (écrites et orales) et des épreuves pratiques. I. - Epreuves théoriques Les épreuves écrites précèdent les épreuves orales. II. - Epreuves pratiques
Article Annexe XVI
Formation pratique II. - Deuxième année 1. Enseignement 2. Formation pratique
Article D6124-177-56
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 48
Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins deux pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes :
Article D6124-177-64
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 50
Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins trois pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes :
Article D6124-177-21
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 21
Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins trois pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes :
Article D6124-177-27
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 20
Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins trois pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes :
Article D6124-177-33
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 20
-Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins deux pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes :
Article D6124-177-52
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 20
Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins deux pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes :
Article D6124-177-46
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 20
Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins trois pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes :
Article D6124-177-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 21
Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins trois pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes :
Article R4301-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 55 > 44
Au sein de l'équipe, l'infirmier exerçant en pratique avancée contribue à l'analyse et à l'évaluation des pratiques professionnelles infirmières et à leur amélioration ainsi qu'à la diffusion de données probantes et à leur appropriation.
Article L331-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 11 > 72
Les établissements scolaires du second degré permettent, selon des formules adaptées, la préparation des élèves en vue de : 1° La pratique sportive d'excellence et d'accession au haut niveau ; 2° La pratique professionnelle d'une discipline sportive
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