X..., ès qualité de mandataire liquidateur de la société TTI, laquelle n'avait pas été satisfaite des performances du système informatique, a assigné de son côté la société Unisys en résolution de la vente

commerciale individuelle (2 000 M€ + marge brute) ; 40 % basés sur performance commerciale collective (CA + marge) » ; qu'en considérant que ce compte-rendu de réunion avait assigné à M.

du salarié constitue en soi une cause de licenciement ; qu'il résulte, en l'espèce, des pièces et des débats que la performance de Marc X... sur le plan professionnel a suscité l'insatisfaction de la

l'assiette des cotisations sociales dues par cette société pour la période du 1er août 1996 au 30 avril 1999, des remises consenties à ses salariés sur les pièces détachées et les réparations et des primes

Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt partiellement confirmatif attaqué (Paris, 18 mars

exceptionnelle », le CDR 2 à très bonne performance, le CDR 3 à "bonne performance", le CDR 4 à « performance comme attendu » et le CDR 5 à « amélioration requise » ; qu'avant 2004 les évaluations se

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa deuxième branche, ci-après annexé 3.

Examen des moyens Sur le moyen du pourvoi n° Y 23-11.084, pris en ses deuxième, troisième et quatrième branches, et sur le moyen du pourvoi n° F 23-11.735, pris en ses deuxième et troisième branches

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses deux premières branches Enoncé du moyen 4.

ALORS QUE l'objet du litige est fixé par les prétentions respectives des parties ; qu'en l'espèce, Monsieur X..., qui réclamait le paiement d'un rappel de primes de participation et de primes d'intéressement

X... une somme à titre de prime, alors, selon le moyen, d'une part, que pour affirmer que si la prime litigieuse n'était pas versée à tout le personnel, elle l'était au moins à une certaine catégorie professionnelle

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses deux premières branches Enoncé du moyen 3.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses deux premières branches Enoncé du moyen 4.

ROGER et SEVAUX, de la la société civile professionnelle MASSE-DESSEN et THOUVENIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X

Le secteur le plus performant de la région 243 clients.

et Briard, avocat de la société Schelcher Prince, devenue CPR compensation, les conclusions de Mme Piniot, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris

élevée à long terme en contrepartie du risque de contre-performance» (les deux autres choix étant : «la sécurité à tout moment» et «une performance proche du marché obligataire en acceptant un risque

Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux 26 octobre 1989) que, pour l'achat